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Débats
Mardi 8 juillet 2008 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Impact sur l'environnement du gazoduc prévu en mer Baltique pour relier la Russie à l'Allemagne (débat)
 5.Stabilisation de l'Afghanistan: défis pour l'UE et la communauté internationale (débat)
 6.Modification de la directive 2003/87/CE afin d'intégrer les activités aériennes dans le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (débat)
 7.Calendrier budgétaire: voir procès-verbal
 8.Heure des votes
  8.1.Instrument européen de voisinage et de partenariat (A6-0271/2008, Jacek Saryusz-Wolski) (vote)
  8.2.Régimes de soutien dans le cadre de la PAC (A6-0270/2008, Neil Parish) (vote)
  8.3.Prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation d'équipements de travail (deuxième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (Version codifiée) (A6-0290/2008, Lidia Joanna Geringer de Oedenberg) (vote)
  8.4.Conservation des oiseaux sauvages (adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle) (A6-0259/2008, Miroslav Ouzký) (vote)
  8.5.Système commun de taxe sur la valeur ajoutée (A6-0232/2008, Dariusz Rosati) (vote)
  8.6.Protocole relatif à l'évaluation stratégique environnementale à la convention d'Espoo de 1991 (A6-0221/2008, Bogusław Sonik) (vote)
  8.7.Association du Liechtenstein à la mise en œuvre, à l’application et au développement de l’acquis de Schengen (A6-0246/2008, Ewa Klamt) (vote)
  8.8.Détermination de l’État responsable de l’examen d’une demande d’asile présentée dans un État membre, en Suisse ou au Liechtenstein (A6-0247/2008, Ewa Klamt) (vote)
  8.9.Protocole entre la CE, la Suisse et le Liechtenstein à l’accord CE/Suisse sur la détermination de l’État responsable de l’examen d’une demande d’asile présentée dans un État membre, en Suisse ou au Liechtenstein (A6-0261/2008, Ewa Klamt) (vote)
  8.10.Numérotation des visas (A6-0268/2008, Gérard Deprez) (vote)
  8.11.Renouvellement de l’accord de coopération scientifique et technologique entre la CE et l’Inde (A6-0254/2008, Christian Ehler) (vote)
  8.12.Demande de levée de l'immunité de Witold Tomczak (A6-0277/2008, Diana Wallis) (vote)
  8.13.Défense des prérogatives du Parlement européen devant les Tribunaux nationaux (A6-0222/2008, Giuseppe Gargani) (vote)
  8.14.Modification du règlement du Parlement concernant l'approbation de la Commission (A6-0198/2008, Andrew Duff) (vote)
  8.15.Procédure d’autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (A6-0179/2008, Åsa Westlund) (vote)
  8.16.Additifs alimentaires (A6-0180/2008, Åsa Westlund) (vote)
  8.17.Arômes et ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes (A6-0177/2008, Mojca Drčar Murko) (vote)
  8.18.Enzymes alimentaires (A6-0176/2008, Avril Doyle) (vote)
  8.19.Modification de la directive 2003/87/CE afin d'intégrer les activités aériennes dans le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (A6-0220/2008, Peter Liese) (vote)
  8.20.Modification du règlement du Parlement à la lumière des propositions du groupe de travail sur la réforme parlementaire concernant les travaux de la plénière et les rapports d'initiative (A6-0197/2008, Richard Corbett) (vote)
  8.21.Budget 2009: premières réflexions sur le mandat pour la conciliation concernant l'APB 2009 (A6-0262/2008, Jutta Haug) (vote)
  8.22.Impact sur l'environnement du gazoduc prévu en mer Baltique pour relier la Russie à l'Allemagne (A6-0225/2008, Marcin Libicki) (vote)
  8.23.Stabilisation de l'Afghanistan: défis pour l'UE et la communauté internationale (A6-0269/2008, André Brie) (vote)
 9.Explications de vote
 10.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 12.Conditions d'accès aux réseaux de transport de gaz naturel - Marché intérieur du gaz naturel - Un plan stratégique européen pour les technologies énergétiques (débat)
 13.Fonds souverains (débat)
 14.Heure des questions (Conseil)
 15.Demande d'urgence: voir procès-verbal
 16.Sécurité des chemins de fer communautaires - Modification du règlement (CE) n° 881/2004 instituant une Agence ferroviaire européenne (débat)
 17.Règles communes pour l'exploitation de services aériens (refonte) (débat)
 18.Vers une nouvelle culture de la mobilité urbaine (débat)
 19.Règles techniques et procédures administratives communes pour le transport commercial par avion (EU OPS) / utilisation des systèmes de retenue de sécurité destinés aux enfants (OPS 1.730) (débat)
 20.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 21.Levée de la séance
Débats
Edition JO (912 kb)
 
Débats
Edition JO (1999 kb)
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