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Débats
Mercredi 9 juillet 2008 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Rapport annuel de la BCE pour 2007 (débat)
 3.Coordination des systèmes de sécurité sociale: modalités d’application - Coordination des systèmes de sécurité sociale: annexe XI – Extension des dispositions des règlements (CE) n° 883/2004 et (CE) n° […] aux ressortissants des pays tiers non déjà couverts par ces dispositions uniquement en raison de leur nationalité (débat)
 4.Décision sur l’urgence
 5.Heure des votes
  5.1.Programmes d'action annuels pour le Brésil et l'Argentine (2008) (B6-0336/2008) (vote)
  5.2.Priorités de l'UE pour la 63e session de l'Assemblée générale des Nations unies (A6-0265/2008, Alexander Graf Lambsdorff) (vote)
  5.3.Modification de la directive 2004/49/CE concernant la sécurité des chemins de fer communautaires (A6-0223/2008, Paolo Costa) (vote)
  5.4.Modification du règlement (CE) n° 881/2004 instituant une Agence ferroviaire européenne (A6-0210/2008, Paolo Costa) (vote)
  5.5.Règles communes pour l'exploitation de services aériens (refonte) (A6-0264/2008, Arūnas Degutis) (vote)
  5.6.Programme pour la modernisation des statistiques européennes sur les entreprises et sur le commerce (MEETS) (A6-0240/2008, Christoph Konrad) (vote)
  5.7.Piles et accumulateurs ainsi que leurs déchets (A6-0244/2008, Johannes Blokland) (vote)
  5.8.Limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses (A6-0135/2008, Miroslav Ouzký) (vote)
  5.9.Conditions d'accès aux réseaux de transport de gaz naturel (A6-0253/2008, Atanas Paparizov) (vote)
  5.10.Marché intérieur du gaz naturel (A6-0257/2008, Romano Maria La Russa) (vote)
  5.11.Coordination des systèmes de sécurité sociale: modalités d’application (A6-0251/2008, Jean Lambert) (vote)
  5.12.Coordination des systèmes de sécurité sociale: annexe XI (A6-0229/2008, Emine Bozkurt) (vote)
  5.13.Extension des dispositions des règlements (CE) n° 883/2004 et (CE) n° […] aux ressortissants des pays tiers non déjà couverts par ces dispositions uniquement en raison de leur nationalité (A6-0209/2008, Jean Lambert) (vote)
  5.14.Modification de l'article 29 du règlement: constitution des groupes politiques (A6-0206/2008, Richard Corbett) (vote)
  5.15.Le rôle du juge national dans le système juridictionnel européen (A6-0224/2008, Diana Wallis) (vote)
  5.16.Litiges Airbus/Boeing devant l'OMC (vote)
  5.17.Un plan stratégique européen pour les technologies énergétiques (A6-0255/2008, Jerzy Buzek) (vote)
  5.18.Réponse de l’UE face au défi des fonds souverains (vote)
  5.19.Vers une nouvelle culture de la mobilité urbaine (A6-0252/2008, Reinhard Rack) (vote)
  5.20.Rapport annuel de la BCE pour 2007 (A6-0241/2008, Olle Schmidt) (vote)
 6.Décision de déclarer 2011 «Année européenne du bénévolat» (déclaration écrite): voir procès-verbal
 7.Explications de vote
 8.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 9.Programmes européens de radionavigation par satellite (EGNOS et Galileo) (signature de l’acte)
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 11.Situation en Chine après le tremblement de terre et avant les Jeux Olympiques (débat)
 12.Document de stratégie de la Commission concernant l'élargissement de 2007 (débat)
 13.Souhaits de bienvenue
 14.Document de stratégie de la Commission concernant l'élargissement de 2007 (suite du débat)
 15.Prisonniers palestiniens en Israël (débat)
 16.Situation au Zimbabwe (débat)
 17.Heure des questions (questions à la Commission)
 18.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 19.Demande de levée d’immunité parlementaire: voir procès-verbal
 20.Espace et sécurité (débat)
 21.Possibilités de pêche et contrepartie financière prévues par l’accord CE/Mauritanie de partenariat dans le secteur de la pêche (débat)
 22.Instructions consulaires communes: éléments d’identification biométriques et demandes de visa (débat)
 23.Flotte de pêche de l’UE affectée par la crise économique (débat)
 24.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 25.Levée de la séance
Débats
Edition JO (966 kb)
 
Débats
Edition JO (2099 kb)
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