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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 2 septembre 2008 - BruxellesEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Paquet social (Première partie) (débat)
 5.Heure des votes
  5.1.Programme «Jeunesse en action» (2007-2013) (A6-0274/2008, Katerina Batzeli) (vote)
  5.2.Programme «Culture» (2007-2013) (A6-0273/2008, Katerina Batzeli) (vote)
  5.3.Programme «L'Europe pour les citoyens» (2007-2013) (A6-0275/2008, Katerina Batzeli) (vote)
  5.4.Programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (A6-0276/2008, Katerina Batzeli) (vote)
  5.5.Protocole à l'accord CE/Ouzbékistan de partenariat et de coopération (A6-0306/2008, Jacek Saryusz-Wolski) (vote)
  5.6.Protocole à l'accord CE/Kirghizstan de partenariat et de coopération (A6-0307/2008, Jacek Saryusz-Wolski) (vote)
  5.7.Protocole à l'accord CE/Tadjikistan de partenariat et de coopération (A6-0320/2008, Jacek Saryusz-Wolski) (vote)
  5.8.Responsabilité du Monténégro concernant les prêts à long terme accordés à la Serbie-et-Monténégro (ancienne République fédérale de Yougoslavie) (A6-0281/2008, Helmuth Markov) (vote)
  5.9.Production biologique et étiquetage des produits biologiques (A6-0311/2008, Neil Parish) (vote)
  5.10.Accord relatif aux pêches du sud de l'océan Indien (A6-0315/2008, Philippe Morillon) (vote)
  5.11.Projet de budget rectificatif n° 5/2008 (A6-0328/2008, Kyösti Virrankoski) (vote)
  5.12.Réseau judiciaire européen (A6-0292/2008, Sylvia-Yvonne Kaufmann) (vote)
  5.13.Application du principe de reconnaissance mutuelle des décisions en matière pénale (A6-0285/2008, Armando França) (vote)
  5.14.La pêche et l'aquaculture dans le contexte de la gestion intégrée des zones côtières en Europe (A6-0286/2008, Ioannis Gklavakis) (vote)
  5.15.Utilisation du système d’information sur les visas (VIS) dans le cadre du code frontières Schengen (A6-0208/2008, Mihael Brejc) (vote)
  5.16.Renforcement d'Eurojust et modification de la décision 2002/187/JAI (A6-0293/2008, Renate Weber) (vote)
  5.17.Évaluation du système de Dublin (A6-0287/2008, Jean Lambert) (vote)
  5.18.Certains points concernant l'assurance automobile (A6-0249/2008, Nickolay Mladenov) (vote)
  5.19.Stratégie coordonnée en vue d'améliorer la lutte contre la fraude fiscale (A6-0312/2008, Sharon Bowles) (vote)
 6.Explications de vote
 7.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 9.Présentation par le Conseil du projet de budget général - Budget 2009 (débat)
 10.Réseaux et services de communications électroniques - Autorité européenne du marché des communications électroniques - Démarche commune d’utilisation du spectre libéré par le passage au numérique - Réseaux et services de communications électroniques, protection de la vie privée et protection des consommateurs (débat)
 11.Heure des questions (questions adressées au Conseil)
 12.Suite donnée à une demande de défense d'immunité: voir procès-verbal
 13.Rapport spécial du Médiateur européen faisant suite au projet de recommandation à la Commission européenne dans la plainte 3453/2005/GG (débat)
 14.Égalité entre les femmes et les hommes - 2008 (débat)
 15.Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information (ENISA) (débat)
 16.Impact du marketing et de la publicité sur l'égalité entre les hommes et les femmes (débat)
 17.Clonage d'animaux aux fins de production alimentaire (débat)
 18.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 19.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (847 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1856 kb)
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