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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 4 septembre 2008 - Bruxelles
Edition JO
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
3.
Prisonniers palestiniens en Israël (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
4.
Évaluation à mi-parcours du plan d'action européen en matière d'environnement et de santé 2004-2010 (débat)
5.
Protection des sols (débat)
6.
Rectificatif (article 204 bis du règlement): voir procès-verbal
7.
Heure des votes
7.1.
Code de conduite pour l'utilisation de systèmes informatisés de réservation (A6-0248/2008, Timothy Kirkhope) (vote)
7.2.
Éligibilité des pays d'Asie centrale au titre de la décision 2006/1016/CE du Conseil (A6-0317/2008, Esko Seppänen) (vote)
7.3.
Prisonniers palestiniens en Israël (vote)
7.4.
Évaluation des sanctions communautaires prévues dans le cadre des actions et politiques de l'UE dans le domaine des droits de l'homme (A6-0309/2008, Hélène Flautre) (vote)
7.5.
Millénaire pour le développement - Objectif 5: améliorer la santé maternelle. (vote)
7.6.
Commerce des services (A6-0283/2008, Syed Kamall) (vote)
7.7.
Une politique portuaire européenne (A6-0308/2008, Josu Ortuondo Larrea) (vote)
7.8.
Transport de marchandises en Europe (A6-0326/2008, Michael Cramer) (vote)
7.9.
Évaluation à mi-parcours du plan d'action européen en matière d'environnement et de santé 2004-2010 (A6-0260/2008, Frédérique Ries) (vote)
8.
Communication de la Présidence
9.
Explications de vote
10.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
11.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
12.
Débats sur des cas de violation des droits de l’homme, de la démocratie et de l’État de droit (débat)
12.1.
Coup d’État en Mauritanie
12.2.
Pendaisons en Iran
12.3.
Assassinats d’albinos en Tanzanie
13.
Heure des votes
13.1.
Coup d’État en Mauritanie (vote)
13.2.
Pendaisons en Iran (vote)
13.3.
Assassinats d’albinos en Tanzanie (vote)
14.
Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
15.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal
16.
Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement): voir procès-verbal
17.
Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
18.
Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
19.
Interruption de la session
ANNEXE (Réponses écrites)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (569 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1296 kb)
Avis juridique
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