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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 23 septembre 2008 - Bruxelles
Edition JO
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
3.
Questions orales (dépôt): voir procès-verbal
4.
Lutte contre le terrorisme - Protection des données à caractère personnel (débat)
5.
Heure des votes
5.1.
Statistiques communautaires sur le commerce extérieur avec les pays tiers (A6-0267/2008, Helmuth Markov) (vote)
5.2.
Modification du règlement (CE) n° 338/97 en ce qui concerne les compétences d’exécution conférées à la Commission (A6-0314/2008, Miroslav Ouzký) (vote)
5.3.
Relevé statistique des transports de marchandises par route (A6-0258/2008, Georg Jarzembowski) (vote)
5.4.
Année européenne de la créativité et de l’innovation (2009) (A6-0319/2008, Katerina Batzeli) (vote)
5.5.
Modification du règlement (Euratom, CECA, CEE) n° 549/69 déterminant les catégories des fonctionnaires et agents des Communautés européennes auxquelles s’appliquent les dispositions des articles 12, 13, deuxième alinéa, et 14 du protocole sur les privilèges et immunités des Communautés (A6-0339/2008, Agustín Díaz de Mera García Consuegra) (vote)
5.6.
Projet de budget rectificatif n° 6/2008 (A6-0353/2008, Kyösti Virrankoski) (vote)
5.7.
Suivi de la Conférence de Monterrey de 2002 sur le financement pour le développement (A6-0310/2008, Thijs Berman) (vote)
5.8.
Tableau d’affichage du marché intérieur (A6-0272/2008, Charlotte Cederschiöld) (vote)
5.9.
Améliorer la qualité de la formation des professeurs des écoles (A6-0304/2008, Maria Badia i Cutchet) (vote)
5.10.
Le processus de Bologne et la mobilité des étudiants (A6-0302/2008, Doris Pack) (vote)
5.11.
Alignement des actes juridiques sur la nouvelle décision relative à la comitologie (A6-0345/2008, József Szájer) (vote)
5.12.
Fonds alternatifs et fonds de capital-investissement (A6-0338/2008, Poul Nyrup Rasmussen) (vote)
5.13.
Transparence des investisseurs institutionnels (A6-0296/2008, Klaus-Heiner Lehne) (vote)
5.14.
Modification du règlement (CE) n° 999/2001 en ce qui concerne les compétences d’exécution conférées à la Commission (A6-0279/2008, Gyula Hegyi) (vote)
5.15.
Modification du règlement (CE) n° 2150/2002 en ce qui concerne les compétences d’exécution conférées à la Commission (A6-0282/2008, Johannes Blokland) (vote)
5.16.
Adaptation de certains actes conformément à la décision 1999/468/CE du Conseil amendée par la décision 2006/512/CE - Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle (deuxième partie) (A6-0100/2008, József Szájer) (vote)
5.17.
Exploitation et commercialisation des eaux minérales naturelles (refonte) (A6-0298/2008, József Szájer) (vote)
5.18.
Colorants pour médicaments (refonte) (A6-0280/2008, József Szájer) (vote)
5.19.
Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (refonte) (A6-0295/2008, József Szájer) (vote)
5.20.
Contrôle technique des véhicules à moteur et de leurs remorques (refonte) (A6-0299/2008, József Szájer) (vote)
5.21.
Solvants d’extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires et de leurs ingrédients (refonte) (A6-0284/2008, József Szájer) (vote)
5.22.
Lutte contre le terrorisme (A6-0323/2008, Roselyne Lefrançois) (vote)
5.23.
Protection des données à caractère personnel (A6-0322/2008, Martine Roure) (vote)
5.24.
Délibérations de la commission des pétitions (2007) (A6-0336/2008, David Hammerstein) (vote)
5.25.
Situation et perspectives de l’agriculture dans les régions montagneuses (A6-0327/2008, Michl Ebner) (vote)
6.
Explications de vote
7.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
8.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
9.
Système communautaire de suivi du trafic des navires et d’information - Enquêtes sur les accidents dans le secteur des transports maritimes - Responsabilité des entreprises assurant le transport de personnes par bateau en cas d’accident - Contrôle par l’État du port (refonte) - Règles communes concernant les organismes habilités à effectuer l’inspection et la visite des navires ainsi que les activités pertinentes des administrations maritimes (refonte) - Règles et normes communes concernant les organismes habilités à effectuer l’inspection et la visite des navires (refonte) (débat)
10.
Souhaits de bienvenue
11.
Système communautaire de suivi du trafic des navires et d’information - Enquêtes sur les accidents dans le secteur des transports maritimes - Responsabilité des entreprises assurant le transport de personnes par bateau en cas d’accident - Contrôle par l’État du port (refonte) - Règles communes concernant les organismes habilités à effectuer l’inspection et la visite des navires ainsi que les activités pertinentes des administrations maritimes (refonte) - Règles et normes communes concernant les organismes habilités à effectuer l’inspection et la visite des navires (refonte) (suite du débat)
12.
Actes de piraterie en mer (débat)
13.
Heure des questions (questions au Conseil)
14.
Système d’information Schengen de deuxième génération (décision) - Système d’information Schengen de deuxième génération (règlement) (débat)
15.
Accord international de 2006 sur les bois tropicaux - Accord international sur les bois tropicaux de 2006 (débat)
16.
Modification de l’article 121 du règlement du Parlement européen (débat)
17.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
18.
Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
19.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (848 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1859 kb)
Avis juridique
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