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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 25 septembre 2008 - BruxellesEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Débat annuel sur les progrès réalisés dans l'Espace de liberté, de sécurité et de justice (articles 2 et 39 TUE) (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.Virements de crédits: voir procès-verbal
 4.Paquet social (deuxième partie: soins de santé transfrontaliers) (débat)
 5.Souhaits de bienvenue
 6.Déclaration de la Présidence
 7.Heure des votes
  7.1.Les médias associatifs en Europe (A6-0263/2008, Karin Resetarits) (vote)
  7.2.TVA sur le traitement des services d’assurance et des services financiers (A6-0344/2008, Joseph Muscat) (vote)
  7.3.Débat annuel sur les progrès réalisés dans l'Espace de liberté, de sécurité et de justice (articles 2 et 39 TUE) (vote)
  7.4.Concentration et pluralisme des médias dans l'Union européenne (A6-0303/2008, Marianne Mikko) (vote)
  7.5.Maîtrise des prix de l'énergie (vote)
  7.6.Nutrition, surcharge pondérale et obésité (Livre blanc) (A6-0256/2008, Alessandro Foglietta) (vote)
  7.7.Gestion collective des droits d'auteur en ligne (vote)
  7.8.«IASCF: Révision de la constitution - responsabilité publique et composition de l'IASB - propositions de changement» (vote)
  7.9.Paquet social (vote)
 8.Explications de vote
 9.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 11.Vérification des pouvoirs: voir procès-verbal
 12.Communication de positions communes du Conseil: voir procès-verbal
 13.État des lieux sur la réforme des Écoles européennes (débat)
 14.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 15.Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement): voir procès-verbal
 16.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 17.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 18.Interruption de la session
 ANNEXE (Réponses écrites)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (545 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1263 kb)
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