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Débats
Jeudi 9 octobre 2008 - BruxellesEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Utilisation par le Parlement des symboles de l’Union (débat)
 4.Ensemble pour la santé: une approche stratégique pour l’UE 2008-2013 (débat)
 5.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 6.Éloge funèbre
 7.Heure des votes
  7.1.»Communiquer sur l’Europe en partenariat» (A6-0372/2008, Jo Leinen) (vote)
  7.2.Protocole à l’accord CE/Suisse sur la libre circulation des personnes (participation de la Bulgarie et de la Roumanie) (A6-0343/2008, Marian-Jean Marinescu) (vote)
  7.3.Création du système européen d’information sur les casiers judiciaires (ECRIS) (A6-0360/2008, Luca Romagnoli) (vote)
  7.4.Intensifier la lutte contre le travail non déclaré (A6-0365/2008, Pier Antonio Panzeri) (vote)
  7.5.Promouvoir l’intégration sociale et lutter contre la pauvreté, y compris celle des enfants, au sein de l’UE (A6-0364/2008, Gabriele Zimmer) (vote)
  7.6.Accord CE/Ukraine concernant le maintien des engagements relatifs au commerce des services contenus dans l’accord de partenariat et de coopération (A6-0337/2008, Zbigniew Zaleski) (vote)
  7.7.»IASCF:Révision de la constitution - responsabilité publique et composition de l’IASB - propositions de changement» (vote)
  7.8.Situation au Belarus (vote)
  7.9.Suspension du cycle de Doha de l’OMC (vote)
  7.10.Utilisation par le Parlement des symboles de l’Union (A6-0347/2008, Carlos Carnero González) (vote)
  7.11.Faire face aux problèmes de rareté de la ressource en eau et de sécheresse dans l’Union européenne (A6-0362/2008, Richard Seeber) (vote)
  7.12.Gouvernance de l’Arctique dans un environnement mondialisé (vote)
  7.13.Application de la législation sociale liée aux transports routiers (A6-0357/2008, Alejandro Cercas) (vote)
  7.14.Suivi des directives Lamfalussy: future structure de contrôle (A6-0359/2008, Daniel Dăianu) (vote)
  7.15.Ensemble pour la santé: une approche stratégique pour l’UE 2008-2013 (A6-0350/2008, Alojz Peterle) (vote)
 8.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 9.Vérification des pouvoirs: voir procès-verbal
 10.Explications de vote
 11.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 12.Communication de positions communes du Conseil: voir procès-verbal
 13.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal
 14.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 15.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 16.Interruption de la session
Débats
Edition JO (416 kb)
 
Débats
Edition JO (920 kb)
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