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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 20 novembre 2008 - Strasbourg
Edition JO
1.
Ouverture de la séance
2.
Soutien financier aux États membres (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
3.
Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes - 2007
4.
Modification du règlement (CE) n° 1073/1999 relatif aux enquêtes effectuées par l’Office européen de lutte antifraude (OLAF) (débat)
5.
Réexamen de la recommandation 2001/331/CE prévoyant des critères minimaux applicables aux inspections environnementales dans les États membres (débat)
6.
Heure des votes
6.1.
Modification du règlement (CE) n° 1073/1999 relatif aux enquêtes effectuées par l’Office européen de lutte antifraude (OLAF) (A6-0394/2008, Ingeborg Gräßle) (vote)
6.2.
Projet de budget rectificatif n° 8/2008 de l’Union européenne pour l’exercice 2008 (A6-0453/2008, Ville Itälä) (vote)
6.3.
Rapport spécial du Médiateur européen au Parlement européen faisant suite au projet de recommandation au Conseil de l’Union européenne relative à la plainte 1487/2005/GG (A6-0395/2008, Rainer Wieland) (vote)
6.4.
Avenir des régimes de sécurité sociale et de pension: leur financement et la tendance à l’individualisation (A6-0409/2008, Gabriele Stauner) (vote)
6.5.
Conditions d’entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d’un emploi hautement qualifié (A6-0432/2008, Ewa Klamt) (vote)
6.6.
Procédure de demande unique de permis de résidence et de travail (A6-0431/2008, Patrick Gaubert) (vote)
6.7.
Modification du règlement OCM unique (A6-0368/2008, Neil Parish) (vote)
6.8.
Mécanisme de soutien financier des balances des paiements des États membres (A6-0450/2008, Pervenche Berès) (vote)
6.9.
Union européenne et données PNR (vote)
6.10.
Soutien financier aux États membres (vote)
6.11.
Réponse de l’Union européenne à la détérioration de la situation dans l’Est de la République démocratique du Congo (vote)
6.12.
Politique spatiale européenne: l’Europe et l’espace (vote)
6.13.
Nécessité de l’entrée en vigueur de la convention sur les armes à sous-munitions avant fin 2008 (vote)
6.14.
VIH/SIDA: Dépistage et traitement précoce (vote)
6.15.
Situation apicole (vote)
6.16.
Réexamen de la recommandation 2001/331/CE prévoyant des critères minimaux applicables aux inspections environnementales dans les États membres (vote)
7.
Explications de vote
8.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
9.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
10.
Demande de défense de l’immunité parlementaire: voir procès-verbal
11.
Communication de positions communes du Conseil: voir procès-verbal
12.
Débat sur des cas de violation des droits de l’homme, de la démocratie et de l’État de droit (débat)
12.1.
Somalie
12.2.
Peine de mort au Nigeria
12.3.
L’affaire de la famille al-Kurd
13.
Heure des votes
13.1.
Somalie (vote)
13.2.
Peine de mort au Nigeria (vote)
13.3.
L’affaire de la famille al-Kurd (vote)
14.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
15.
Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
16.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
17.
Virements de crédits: voir procès-verbal
18.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
19.
Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement): voir procès-verbal
20.
Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
21.
Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
22.
Interruption de la session
ANNEXE (Réponses écrites)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (664 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1516 kb)
Avis juridique
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