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Débats
Mardi 16 décembre 2008 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Débat sur des cas de violation des droits de l’homme, de la démocratie et de l’État de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.Heure des votes
  3.1.Protocole à l’accord euro méditerranéen CE/ Maroc pour tenir compte de l’adhésion à l’UE de la Bulgarie et de la Roumanie (A6-0458/2008, Jacek Saryusz-Wolski) (vote)
  3.2.Protocole à l’accord CE/Albanie de stabilisation et d’association visant à tenir compte de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l’UE (A6-0496/2008, Jacek Saryusz-Wolski) (vote)
  3.3.Protocole à l’accord CE/Croatie de stabilisation et d’association, visant à tenir compte de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l’UE (A6-0490/2008, Jacek Saryusz-Wolski) (vote)
  3.4.Accord CE/Inde sur certains aspects des services aériens (A6-0471/2008, Gabriele Albertini) (vote)
  3.5.Protection de l’euro contre le faux monnayage (A6-0499/2008, Gérard Deprez) (vote)
  3.6.Mesures nécessaires à la protection de l’euro contre le faux monnayage pour les États membres qui n’ont pas adopté l’euro comme monnaie unique (A6-0503/2008, Gérard Deprez) (vote)
  3.7.Garanties exigées des sociétés en vue de la protection des intérêts des associés et des tiers (version codifiée) (A6-0465/2008, Diana Wallis) (vote)
  3.8.Exonérations fiscales applicables aux biens personnels des particuliers en provenance d’un État membre (version codifiée) (A6-0466/2008, Diana Wallis) (vote)
  3.9.Dépenses dans le domaine vétérinaire (version codifiée) (A6-0464/2008, Diana Wallis) (vote)
  3.10.Médailles et jetons similaires aux pièces en euros (A6-0469/2008, Eoin Ryan) (vote)
  3.11.Médailles et jetons similaires aux pièces en euros (application du règlement aux États membres non participants) (A6-0470/2008, Eoin Ryan) (vote)
  3.12.Projet de budget rectificatif n° 9/2008 (A6-0487/2008, Kyösti Virrankoski) (vote)
  3.13.Unités de mesure (A6-0476/2008, Arlene McCarthy) (vote)
  3.14.L’impact du tourisme dans les régions côtières sous l’angle du développement régional (A6-0442/2008, Jamila Madeira) (vote)
  3.15.La compétence médiatique dans un monde numérique (A6-0461/2008, Christa Prets) (vote)
  3.16.Création d’une Fondation européenne pour la formation (refonte) (A6-0473/2008, Bernard Lehideux) (vote)
  3.17.Adaptation de certains actes conformément à la décision 1999/468/CE du Conseil modifiée par la décision 2006/512/CE - Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle (quatrième partie) (A6-0301/2008, József Szájer) (vote)
  3.18.Création d’un réseau judiciaire européen en matière civile et commerciale (A6-0457/2008, Ona Jukneviciene) (vote)
  3.19.Comité d’entreprise européen (refonte) (A6-0454/2008, Philip Bushill-Matthews) (vote)
  3.20.Transferts de produits liés à la défense (A6-0410/2008, Heide Rühle) (vote)
  3.21.Réception des véhicules à moteur et des moteurs (A6-0329/2008, Matthias Groote) (vote)
  3.22.FEDER, FSE, Fonds de cohésion (projets générateurs de recettes) (A6-0477/2008, Stavros Arnaoutakis) (vote)
  3.23.Régime applicable aux autres agents des Communautés européennes (A6-0483/2008, Giuseppe Gargani) (vote)
  3.24.Dispositions techniques relatives à la gestion des risques (B6-0623/2008) (vote)
  3.25.«Sociétés annuaires» fallacieuses (A6-0446/2008, Simon Busuttil) (vote)
 4.Explications de vote
 5.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 6.Résultats du Conseil européen du 11 et 12 décembre 2008 - Semestre d’activité de la Présidence française (débat)
 7.Programme Erasmus Mundus (2009-2013) (signature de l’acte)
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 9.Changement climatique et énergie (introduction)
 10.Énergie produite à partir de sources renouvelables (débat)
 11.Échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre (débat)
 12.Effort partagé en vue de réduire les émissions de gaz à effet de serre (débat)
 13.Stockage géologique du dioxyde de carbone (débat)
 14.Surveillance et réduction des émissions de gaz à effet de serre provenant des carburants (transport routier et navigation intérieure) (débat)
 15.Normes de performance en matière d’émissions pour les voitures particulières neuves (débat)
 16.Changement climatique et énergie (conclusion)
 17.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 18.Processus législatif sur le troisième paquet de l’énergie (débat)
 19.Application transfrontière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (débat)
 20.Systèmes de paiement et de règlement des opérations sur titres et contrats de garantie financière (débat)
 21.Systèmes de garantie des dépôts en ce qui concerne le niveau de garantie et le délai de remboursement (débat)
 22.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 23.Levée de la séance
Débats
Edition JO (1053 kb)
 
Débats
Edition JO (2296 kb)
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