Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 2 février 2009 - StrasbourgEdition JO
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 3.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 4.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 5.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 6.Interprétation du règlement : voir procès-verbal
 7.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 8.Transmission par le Conseil de textes d’accords: voir procès-verbal
 9.Déclarations écrites caduques: voir procès-verbal
 10.Questions orales et déclarations écrites (dépôt): voir procès-verbal
 11.Pétitions: voir procès-verbal
 12.Ordre des travaux
 13.Interventions d’une minute sur des questions politiques importantes
 14.Évaluation de l’impact du compromis obtenu dans le cadre des négociations de Doha sur l’accès aux marchés pour les produits non agricoles et sur les services à la fin du mois de juillet 2008 (débat)
 15.Production et emploi dans le secteur du textile et de l’habillement dans plusieurs États membres de l’UE (débat)
 16.Conséquences de la crise récente dans le domaine du gaz - Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique - Défi de l’efficacité énergétique et technologies de l’information et de la communication (débat)
 17.L’impact des accords de partenariat économique (APE) sur le développement (brève présentation)
 18.Zones de nature vierge en Europe (brève présentation)
 19.Un agenda pour un avenir durable de l’aviation générale et d’affaires (brève présentation)
 20.La non-discrimination basée sur le sexe et la solidarité entre les générations (brève présentation)
 21.Achats publics avant commercialisation: promouvoir l’innovation pour assurer des services publics durables et de qualité en Europe (brève présentation)
 22.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 23.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (468 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1090 kb)
Avis juridique - Politique de confidentialité