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PVTACRE
Débats
Jeudi 5 février 2009 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Mise sur le marché et utilisation des aliments pour animaux (débat)
 4.Actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers (débat)
 5.Heure des votes
  5.1.Actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers (A6-0004/2009, Constantin Dumitriu) (vote)
  5.2.Mise en oeuvre dans l'UE de la Directive 2003/9/CE sur les conditions d'accueil des demandeurs d'asile et refugiés: visites de la commission LIBE de 2005 à 2008 (A6-0024/2009, Martine Roure) (vote)
  5.3.Renforcement du rôle des PME européennes dans le commerce international (A6-0001/2009, Cristiana Muscardini) (vote)
  5.4.Les échanges commerciaux internationaux et l'internet (A6-0020/2009, Georgios Papastamkos) (vote)
  5.5.Mise sur le marché et utilisation des aliments pour animaux (A6-0407/2008, Friedrich-Wilhelm Graefe zu Baringdorf) (vote)
  5.6.L'impact des accords de partenariat économique (APE) sur le développement (A6-0513/2008, Jürgen Schröder) (vote)
  5.7.Kosovo (vote)
  5.8.Les relations commerciales et économiques avec la Chine (A6-0021/2009, Corien Wortmann-Kool) (vote)
 6.Explications de vote
 7.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 9.Demande de levée d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 10.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 11.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  11.1.Situation au Sri Lanka
  11.2.Situation des réfugiés birmans en Thaïlande
  11.3.Refus de l'extradition de Cesare Battisti par le Brésil
 12.Heure des votes
  12.1.Situation au Sri Lanka (vote)
  12.2.Situation des réfugiés birmans en Thaïlande (vote)
  12.3.Refus de l'extradition de Cesare Battisti par le Brésil (vote)
 13.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 14.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 15.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 16.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 17.Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement): voir procès-verbal
 18.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 19.Interruption de la session
 ANNEXE (Réponses écrites)
Débats
Edition révisée (669 kb)
 
Débats
Edition révisée (627 kb)
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