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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 19 février 2009 - BruxellesEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Utilisation alléguée de pays européens par la CIA pour le transport et la détention illégale de prisonniers (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.Taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée (débat)
 4.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 5.Heure des votes
  5.1.Plan d’action sur la mobilité urbaine (vote)
  5.2.Révision du règlement concernant la procédure des pétitions (A6-0027/2009, Gérard Onesta) (vote)
  5.3.Cadre juridique communautaire applicable aux infrastructures européennes de recherche (ERI) (A6-0007/2009, Teresa Riera Madurell) (vote)
  5.4.Amendements à la convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l’Atlantique du Nord Est (A6-0009/2009, Philippe Morillon) (vote)
  5.5.Une place spéciale pour les enfants dans l’action extérieure de l’UE (A6-0039/2009, Glenys Kinnock) (vote)
  5.6.Application de la directive 2002/14/CE établissant un cadre général relatif à l’information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne (A6-0023/2009, Jean Louis Cottigny) (vote)
  5.7.Économie sociale (A6-0015/2009, Patrizia Toia) (vote)
  5.8.Santé mentale (A6-0034/2009, Evangelia Tzampazi) (vote)
  5.9.Suivi des plans d’action nationaux en matière d’efficacité énergétique: première évaluation (A6-0030/2009, András Gyürk) (vote)
  5.10.La recherche appliquée dans le domaine de la politique commune de la pêche (A6-0016/2009, Rosa Miguélez Ramos) (vote)
  5.11.Carte professionnelle européenne pour les prestataire de services (A6-0029/2009, Charlotte Cederschiöld) (vote)
 6.Souhaits de bienvenue
 7.Heure des votes (suite)
  7.1.Action communautaire dans le domaine de la chasse à la baleine (A6-0025/2009, Elspeth Attwooll) (vote)
  7.2.Participation de la Communauté à l’Observatoire européen de l’audiovisuel (A6-0010/2009, Ivo Belet) (vote)
  7.3.Sanctions à l’encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (A6-0026/2009, Claudio Fava) (vote)
  7.4.Statistiques des produits végétaux (A6-0472/2008, Elisabeth Jeggle) (vote)
  7.5.Vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles (Refonte) (A6-0216/2008, József Szájer) (vote)
  7.6.Taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée (A6-0047/2009, Ieke van den Burg) (vote)
  7.7.Utilisation alléguée de pays européens par la CIA pour le transport et la détention illégale de prisonniers (vote)
  7.8.Rapport annuel 2007 sur les principaux aspects et les choix fondamentaux de la PESC (A6-0019/2009, Jacek Saryusz-Wolski) (vote)
 8.Séance solennelle - République tchèque
 9.Heure des votes (suite)
  9.1.Stratégie européenne de sécurité et PESD (A6-0032/2009, Karl von Wogau) (vote)
  9.2.Le rôle de l’OTAN dans l’architecture de sécurité de l’UE (A6-0033/2009, Ari Vatanen) (vote)
  9.3.Processus de Barcelone: Union pour la Méditerranée (A6-0502/2008, Pasqualina Napoletano) (vote)
  9.4.Révision de l’instrument européen de voisinage et de partenariat (A6-0037/2009, Konrad Szymański) (vote)
  9.5.Financement des actions ne relevant pas de l’aide publique au développement dans les pays entrant dans le champ d’application du règlement (CE) 1905/2006 (A6-0036/2009, Thijs Berman) (vote)
  9.6.Organisation et fonctionnement de l’Office des publications de l’Union européenne (A6-0426/2008, Hanne Dahl) (vote)
 10.Explications de vote
 11.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 12.Communication de positions communes du Conseil: voir procès-verbal
 13.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 14.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 15.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 16.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 17.Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (479 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1052 kb)
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