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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 12 mars 2009 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Participation des travailleurs dans les sociétés dotées d’un statut européen (proposition de résolution déposée): voir procès-verbal
 4.Partenariat oriental (débat)
 5.Partenariat stratégique UE-Brésil - Partenariat stratégique UE-Mexique (débat)
 6.50e anniversaire du soulèvement tibétain et dialogue entre le Dalaï Lama et le gouvernement chinois (débat)
 7.Heure des votes
  7.1.Favoriser les carrières et la mobilité: un partenariat européen pour les chercheurs (A6-0067/2009, Pia Elda Locatelli) (vote)
  7.2.sur la protection des consommateurs, et en particulier des mineurs, en ce qui concerne l’utilisation des jeux vidéo (A6-0051/2009, Toine Manders) (vote)
  7.3.Création d’un espace aérien commun avec Israël (A6-0090/2009, Luca Romagnoli) (vote)
  7.4.Plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l’Atlantique Est et la Méditerranée (vote)
  7.5.Détérioration de la situation humanitaire au Sri Lanka (vote)
  7.6.Le problème de la dégradation des terres agricoles dans l’UE, et notamment dans l’Europe du Sud: agir au moyen des instruments de la politique agricole de l’UE (A6-0086/2009, Vincenzo Aita) (vote)
  7.7.Participation des travailleurs dans les sociétés dotées d’un statut européen (vote)
  7.8.Enfants de migrants (vote)
  7.9.Rapport de suivi 2008 sur la Croatie (vote)
  7.10.Rapport de suivi 2008 sur la Turquie (vote)
  7.11.Rapport de suivi 2008 sur l’ancienne République yougoslave de Macédoine (vote)
  7.12.Mandat du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (A6-0112/2009, Annemie Neyts-Uyttebroeck) (vote)
  7.13.Cinquième Forum mondial de l’eau, Istanbul, 16-22 mars 2009 (vote)
  7.14.Rapport spécial n° 10/2008 de la Cour des comptes sur l’aide au développement fournie par la CE aux services de santé en Afrique subsaharienne (vote)
  7.15.Mise en oeuvre de l’Espace unique de paiement en euros (SEPA) (vote)
  7.16.Partenariat stratégique UE-Brésil (A6-0062/2009, Maria Eleni Koppa) (vote)
  7.17.Partenariat stratégique UE-Mexique (A6-0028/2009, José Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra) (vote)
  7.18.50e anniversaire du soulèvement tibétain et dialogue entre le Dalaï Lama et le gouvernement chinois (vote)
 8.Explications de vote
 9.Communication de positions communes du Conseil: voir procès-verbal
 10.Explications de vote (suite)
 11.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 12.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 13.Débats sur des cas de violation des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’État de droit(débat)
  13.1.Guinée-Bissau
  13.2.Philippines
  13.3.Expulsion d’ONG du Darfour
 14.Heure des votes
  14.1.Guinée-Bissau (vote)
  14.2.Philippines (vote)
  14.3.Expulsion d’ONG du Darfour (vote)
 15.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 16.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 17.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 18.Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement): voir procès-verbal
 19.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 20.Interruption de la session
 ANNEXE (Réponses écrites)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (757 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1704 kb)
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