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Débats
Jeudi 26 mars 2009 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Distribution de denrées alimentaires au profit des personnes les plus démunies (modification du règlement «OCM unique») (débat)
 3.Recours collectifs (débat)
 4.Heure des votes
  4.1.Livre blanc sur les actions en dommages et intérêts pour infraction aux règles communautaires sur les ententes et les abus de position dominante (A6-0123/2009, Klaus-Heiner Lehne) (vote)
  4.2.Distribution de denrées alimentaires au profit des personnes les plus démunies (modification du règlement «OCM unique») (A6-0091/2009, Czesław Adam Siekierski) (vote)
  4.3.sur un accord de libre-échange entre l’Union européenne et l’Inde (A6-0131/2009, Sajjad Karim) (vote)
  4.4.Responsabilité sociale des entreprises sous-traitantes dans les chaînes de production (A6-0065/2009, Lasse Lehtinen) (vote)
  4.5.Prix des denrées alimentaires en Europe (A6-0094/2009, Katerina Batzeli) (vote)
  4.6.Impact de l’urbanisation extensive en Espagne sur les droits individuels des citoyens européens, l’environnement et l’application du droit communautaire, sur la base des pétitions reçues (A6-0082/2009, Margrete Auken) (vote)
  4.7.L’état des relations transatlantiques suite aux élections aux États-Unis (A6-0114/2009, Francisco José Millán Mon) (vote)
  4.8.Accord commercial intérimaire avec le Turkménistan (vote)
  4.9.Accord commercial intérimaire avec le Turkménistan (A6-0085/2006, Daniel Caspary) (vote)
  4.10.Renforcement de la sécurité et des libertés fondamentales sur Internet (A6-0103/2009, Stavros Lambrinidis) (vote)
  4.11.Recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires (vote)
 5.Explications de vote
 6.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 7.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 8.Le rôle de la culture dans le développement des régions européennes (débat)
 9.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 10.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 11.Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement): voir procès-verbal
 12.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 13.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 14.Interruption de la session
Débats
Edition JO (332 kb)
 
Débats
Edition JO (761 kb)
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