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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 1 avril 2009 - BruxellesEdition JO
 1.Reprise de la séance
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Souhaits de bienvenue
 4.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 5.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 6.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 7.Rectificatif (article 204bis du règlement): voir procès-verbal
 8.Déclarations écrites (dépôt): voir procès-verbal
 9.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 10.Calendrier des périodes de session de 2010: voir procès verbal
 11.Ordre des travaux: voir procès-verbal
 12.Nouvel accord UE-Russie (débat)
 13.Ouverture de négociations internationales visant à parvenir à l’adoption d’un traité international pour la protection de l’Arctique (débat)
 14.Égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d’âge ou d’orientation sexuelle (débat)
 15.FEDER, FSE et Fonds de cohésion: dispositions relatives à la gestion financière - Nouveaux types de coûts éligibles à une contribution du FSE - Investissements en efficacité énergétique et énergies renouvelables liées au logement (modification du règlement (CE) n° 1080/2006 sur le FEDER) (discussion)
 16.Interventions d’une minute sur des questions politiques importantes
 17.Naufrages de migrants près des côtes libyennes (débat)
 18.Code communautaire des visas (débat)
 19.Évaluation des heures de conduite et des périodes de repos (débat)
 20.Fixation de limites de résidus de substances pharmacologiquement actives dans les denrées alimentaires d’origine animale (débat)
 21.Éducation des enfants de migrants (brève présentation)
 22.Application de la directive 2004/38/CE relative au droit des citoyens de l’Union et des membres de leurs familles de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres (brève présentation)
 23.Préoccupations quant aux effets pour la santé des champs électromagnétiques (brève présentation)
 24.Problèmes et perspectives concernant la citoyenneté européenne (brève présentation)
 25.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 26.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (632 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1426 kb)
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