Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 5 mai 2009 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Débats sur des cas de violation des droits de l’homme, de la démocratie et de l’État de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.Réseaux et services de communications électroniques, protection de la vie privée et protection des consommateurs - Réseaux et services de communications électroniques - Organe des régulateurs européens des communications électroniques (ORECE) et Office - Bandes de fréquence à réserver pour les communications mobiles (débat)
 4.Indication, par voie d’étiquetage et d’informations uniformes relatives aux produits, de la consommation en énergie (refonte) (débat)
 5.Heure des votes
  5.1.Modification du règlement (CE) n° 1234/2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole, en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille (A6-0223/2009, Ilda Figueiredo)
  5.2.Demande de défense de l’immunité d’Aldo Patriciello (A6-0286/2009, Aloyzas Sakalas)
  5.3.Demande de défense de l’immunité d’ Umberto Bossi (A6-0269/2009, Klaus-Heiner Lehne)
  5.4.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (A6-0266/2009, Reimer Böge)
  5.5.Recommandation à la Commission dans la plainte 185/2005/ELB (A6-0201/2009, Miguel Angel Martínez Martínez)
  5.6.Récupération des vapeurs d’essence lors du ravitaillement en carburant des véhicules à moteur (A6-0208/2009, Dimitrios Papadimoulis)
  5.7.Accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission (A6-0077/2009, Michael Cashman)
  5.8.Aménagement du temps de travail des personnes exécutant des activités mobiles de transport routier (A6-0120/2009, Marie Panayotopoulos-Cassiotou)
  5.9.Commerce des produits dérivés du phoque (A6-0118/2009, Diana Wallis)
  5.10.Protection des animaux utilisés à des fins scientifiques (A6-0240/2009, Neil Parish)
  5.11.Pollution causée par les navires et sanctions en cas d’infractions (A6-0080/2009, Luis de Grandes Pascual)
  5.12.Indication, par voie d’étiquetage et d’informations uniformes relatives aux produits, de la consommation en énergie (refonte) (A6-0146/2009, Anni Podimata)
  5.13.État prévisionnel des recettes et des dépenses du Parlement européen pour l’exercice 2010 (A6-0275/2009, Vladimír Maňka)
 6.Explications de vote
 7.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 9.Préparation du Conseil européen (18-19 juin 2009) (débat)
 10.Préparation du Sommet de l’Emploi - Fonds européen d’ajustement à la mondialisation - Agenda social renouvelé - Inclusion active des personnes exclues du marché du travail (débat)
 11.Heure des questions (questions à la Commission)
 12.Demande de défense d’immunité parlementaire: voir procès-verbal
 13.Vins rosés et pratiques œnologiques autorisées (débat)
 14.Processus démocratique en Turquie (débat)
 15.Protection des animaux au moment de leur mise à mort (débat)
 16.Révision générale du règlement (débat)
 17.Révision du Règlement concernant la procédure des pétitions (débat)
 18.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 19.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (868 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1899 kb)
Avis juridique - Politique de confidentialité