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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 26 novembre 2009 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes - Année 2008 (débat)
 4.Projet Google de numérisation mondiale des bibliothèques (débat)
 5.Signature d’actes adoptés en codécision: voir procès-verbal
 6.Heure des votes
  6.1.Année européenne du volontariat (2011) (A7-0077/2009, Marco Scurria) (vote)
  6.2.Accord de coopération scientifique et technologique CE/Ukraine (A7-0074/2009, Herbert Reul) (vote)
  6.3.Mandat du Partenariat international pour la coopération en matière d’efficacité énergétique (IPEEC) et Protocole concernant l’accueil, par l’Agence internationale de l’énergie, du secrétariat du Partenariat international pour la coopération en matière d’efficacité énergétique (A7-0075/2009, Herbert Reul) (vote)
  6.4.Stratégie d’élargissement 2009 concernant les pays des Balkans occidentaux, l’Islande et la Turquie (vote)
 7.Souhaits de bienvenue
 8.Heure des votes (suite)
  8.1.Élimination de la violence à l’égard des femmes (vote)
  8.2.Pour une solution politique face à la piraterie au large des côtes somaliennes (vote)
  8.3.Environnements sans tabac (vote)
  8.4.Ratification et mise en œuvre des conventions de l’OIT mises à jour (vote)
  8.5.Sommet mondial de la FAO sur la sécurité alimentaire - Éradiquer la faim de la surface de la terre (vote)
 9.Explications de vote
 10.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 12.Débats sur des cas de violation des droits de l’homme, de la démocratie et de l’état de droit (débat)
  12.1.Nicaragua
  12.2.Laos et Viêt Nam
  12.3.Chine: droits des minorités et application de la peine de mort
 13.Heure des votes
  13.1.Nicaragua (vote)
  13.2.Laos et Viêt Nam (vote)
  13.3.Chine: droits des minorités et application de la peine de mort (vote)
 14.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 15.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 16.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
 17.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 18.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 19.Interruption de la session
 ANNEXE (Réponses écrites)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (675 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1534 kb)
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