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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 11 février 2010 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Proposition de directive du Conseil portant application de l’accord-cadre relatif à la prévention des blessures par objets tranchants dans le secteur hospitalier et sanitaire conclu par l’HOSPEEM et la FSESP (débat)
 4.Jeux d’argent en ligne et arrêts récents de la Cour de justice (débat)
 5.Déclaration de la Présidence
 6.Heure des votes
  6.1.Modification du règlement (CE) n° 1085/2006 du Conseil du 17 juillet 2006 établissant un instrument d’aide de préadhésion (IAP) (A7-0003/2010, Gabriele Albertini) (vote)
  6.2.Recouvrement international des aliments destinés aux enfants et à d’autres membres de la famille (A7-0005/2010, Jiří Maštálka) (vote)
  6.3.Programme communautaire pour l’emploi et la solidarité sociale - Progress (A7-0049/2009, Kinga Göncz) (vote)
  6.4.Accord UE/États-Unis d’Amérique sur le traitement et le transfert de données de messagerie financière de l’UE aux États-Unis aux fins du programme de surveillance du financement du terrorisme (A7-0013/2010, Jeanine Hennis-Plasschaert) (vote)
  6.5.Proposition de directive du Conseil portant application de l’accord-cadre relatif à la prévention des blessures par objets tranchants dans le secteur hospitalier et sanitaire conclu par l’HOSPEEM et la FSESP (B7-0063/2010) (vote)
 7.Explications de vote
 8.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 10.Débats sur des cas de violation des droits de l’homme, de la démocratie et de l’état de droit (débat)
  10.1.Venezuela
  10.2.Madagascar
  10.3.Birmanie
 11.Heure des votes
  11.1.Venezuela (B7-0093/2010)
  11.2.Madagascar (B7-0099/2010)
  11.3.Birmanie (B7-0105/2010)
 12.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 13.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal
 14.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
 15.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 16.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 17.Interruption de la session
 ANNEXE (Réponses écrites)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (570 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1319 kb)
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