Compte rendu in extenso des débats - Sommaire

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Compte rendu in extenso

Compte rendu in extenso des débats

Lundi 8 mars 2010 - Strasbourg

Edition JO

		1.	Reprise de la session
		2.	Déclarations de la Présidence
		3.	Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
		4.	Composition du Parlement: voir procès-verbal
		5.	Signature d’actes adoptés en codécision: voir procès-verbal
		6.	Déclarations écrites caduques: voir procès-verbal
		7.	Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
		8.	Virements de crédits: voir procès-verbal
		9.	Pétitions: voir procès-verbal
		10.	Questions orales et déclarations écrites (dépôt): voir procès-verbal
		11.	Dépôt de documents: voir procès-verbal
		12.	Ordre des travaux
		13.	Journée internationale de la femme
		14.	Interventions d’une minute sur des questions politiques importantes
		15.	Conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d’animaux de compagnie (débat)
		16.	Révision de la directive sur les voyages, vacances et circuits à forfait (débat)
		17.	Taxation des transactions financières (débat)
		18.	Mise en œuvre de l’espace unique de paiements en euros (SEPA) (débat)
		19.	Comptes annuels de certaines formes de sociétés en ce qui concerne les micro-entités (débat)
		20.	Rapport sur la politique de concurrence 2008 (brève présentation)
		21.	Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
		22.	Levée de la séance
		23.	Clôture de la session annuelle