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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 18 mai 2010 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Débats sur des cas de violation des droits de l’homme, de la démocratie et de l’état de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 4.Composition des groupes politiques: voir procès-verbal
 5.Budget rectificatif n° 1/2010: Section I - Parlement - État prévisionnel des recettes et des dépenses pour l’exercice 2011 - Section I - Parlement (débat)
 6.Fonds européen pour les réfugiés pour la période 2008-2013 (modification de la décision n° 573/2007/CE du Conseil) - Migration du système d’information Schengen (SIS 1+) vers le système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II) (modification du règlement (CE) n° 1104/2008) - Migration du système d’information Schengen (SIS 1+) vers le système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II) (modification de la décision 2008/839/JAI) - Création d’un programme européen commun de réinstallation (débat)
 7. - Mesures spécifiques dans le domaine de l’agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l’Union (modification du règlement (CE) n° 247/2006) (débat)
 8.Heure des votes
  8.1.Demande de consultation du Comité économique et social européen - Vers un espace européen de sécurité routière: orientations stratégiques pour la sécurité routière jusqu’à 2020 (vote)
  8.2.Création d’un Bureau européen d’appui en matière d’asile (A7-0118/2010, Jean Lambert) (vote)
  8.3.Performance énergétique des bâtiments (refonte) (A7-0124/2010, Silvia-Adriana Ţicău) (vote)
  8.4.Fonds européen pour les réfugiés pour la période 2008-2013 (modification de la décision n° 573/2007/CE du Conseil) (A7-0125/2010, Rui Tavares) (vote)
  8.5.Migration du système d’information Schengen (SIS 1+) vers le système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II) (modification du règlement (CE) n° 1104/2008) (A7-0126/2010, Carlos Coelho) (vote)
  8.6.Migration du système d’information Schengen (SIS 1+) vers le système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II) (modification de la décision 2008/839/JAI) (A7-0127/2010, Carlos Coelho) (vote)
  8.7.Création d’un programme européen commun de réinstallation (A7-0131/2010, Rui Tavares) (vote)
  8.8.Compétences clés dans un monde en mutation: mise en œuvre du programme de travail «Éducation et formation 2010» (A7-0141/2010, Maria Badia i Cutchet) (vote)
  8.9.Questions de déontologie liées à la gestion des entreprises (A7-0135/2010, Klaus-Heiner Lehne) (vote)
  8.10.Une stratégie de l’Union européenne pour investir en faveur de la jeunesse et la mobiliser (A7-0113/2010, Georgios Papanikolaou) (vote)
  8.11.Égalité de traitement entre hommes et femmes exerçant une activité indépendante (A7-0146/2010, Astrid Lulling) (vote)
  8.12.Dénominations des produits textiles et étiquetage y afférent (A7-0122/2010, Toine Manders) (vote)
  8.13.Assistance macrofinancière à l’Ukraine (A7-0058/2010, Vital Moreira) (vote)
  8.14.Mesures spécifiques dans le domaine de l’agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l’Union (modification du règlement (CE) n° 247/2006) (A7-0054/2010, Luís Paulo Alves) (vote)
  8.15.État prévisionnel des recettes et des dépenses pour l’exercice 2011 - Section I - Parlement (A7-0134/2010, Helga Trüpel) (vote)
  8.16.Simplification de la PAC (A7-0051/2010, Richard Ashworth) (vote)
  8.17.Évolution de la passation de marchés publics (A7-0151/2010, Heide Rühle) (vote)
  8.18.Cohérence des politiques européennes pour le développement et «l’aide publique au développement plus» (A7-0140/2010, Franziska Keller) (vote)
  8.19.Sanctions applicables en cas d’infraction grave à la réglementation sociale dans le transport routier (A7-0130/2010, Hella Ranner) (vote)
 9.Explications de vote
 10.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 12.Normes de qualité et de sécurité des organes humains destinés à la transplantation - Plan d’action sur le don et la transplantation d’organes (2009-2015) (débat)
 13.Aspects institutionnels de l’adhésion de l’Union européenne à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales - Conférence de révision du statut de Rome de la Cour pénale internationale à Kampala (Ouganda) (débat)
 14.Plan d’action de Stockholm (débat)
 15.Heure des questions (questions à la Commission)
 16.Principe de subsidiarité et universalité des services publics sociaux dans l’Union européenne (débat)
 17.Mesures de sécurité et de prévention sur les plateformes pétrolières offshore de l’Union européenne (débat)
 18.Crise provoquée par le nuage de cendres volcaniques (débat)
 19.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 20.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1251 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (2672 kb)
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