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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 14 juin 2010 - Strasbourg
1.
Reprise de la session
2.
Déclarations de la Présidence
3.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
4.
Composition du Parlement : voir procès-verbal
5.
Demande de défense d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
6.
Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
7.
Signature d'actes adoptés en codécision : voir procès-verbal
8.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
9.
Déclarations écrites caduques: voir procès-verbal
10.
Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
11.
Pétitions: voir procès-verbal
12.
Questions orales et déclarations écrites (dépôt): voir procès-verbal
13.
Virements de crédits: voir procès-verbal
14.
Suites données aux résolutions du Parlement: voir procès-verbal
15.
Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
16.
Demande de levée d'immunité parlementaire (suites): voir procès-verbal
17.
Ordre des travaux : voir procès-verbal
18.
Mandat relatif au trilogue sur le projet de budget 2011 (débat)
19.
Progrès en vue de la réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement: évaluation à mi-parcours pour préparer la réunion de haut niveau de l’ONU prévue en septembre 2010 (débat)
20.
Réseau ferroviaire européen pour un fret compétitif (débat)
21.
Election d'un vice-président du Parlement européen
22.
Droits à l'interprétation et à la traduction dans le cadre des procédures pénales (débat)
23.
Adoption par l’Estonie de l’euro au 1er janvier 2011 (débat)
24.
Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
25.
Marchés dérivés: des mesures pour l'avenir (brève présentation)
26.
L'internet des objets (brève présentation)
27.
La gouvernance de l'internet: les prochaines étapes (brève présentation)
28.
Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
29.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
(470 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(676 kb)
Avis juridique
-
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