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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 5 juillet 2010 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 3.Déclarations de la Présidence
 4.Budget général pour l'exercice 2011 (délai de dépôt de projets d'amendement)
 5.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire: voir procès-verbal
 6.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 7.Questions orales et déclarations écrites (dépôt): voir procès-verbal
 8.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 9.Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
 10.Pétitions: voir procès-verbal
 11.Virements de crédits: voir procès-verbal
 12.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 13.Déclarations écrites caduques: voir procès-verbal
 14.Ordre des travaux
 15.Droits des passagers dans le transport par autobus et autocar - Droits des passagers voyageant par mer ou par voie de navigation intérieure (débat)
 16.Systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et interfaces avec d'autres modes de transport (débat)
 17.Formalités déclaratives applicables aux navires à l'entrée ou à la sortie des ports (débat)
 18.Un avenir durable pour les transports (débat)
 19.Rapport annuel 2009 de la commission des pétitions (débat)
 20.Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
 21.Promotion de l'accès des jeunes au marché du travail, renforcement du statut des stagiaires, du stage et de l'apprenti (brève présentation)
 22.Contrats atypiques, sécurisation des parcours professionnels et nouvelles formes de dialogue social (brève présentation)
 23.Livre vert de la Commission sur la gestion des biodéchets dans l'Union européenne (brève présentation)
 24.La stratégie de l'Union européenne pour la région de la mer Baltique et le rôle des macrorégions dans la future politique de cohésion (brève présentation)
 25.Contribution de la politique régionale de l'Union européenne à la lutte contre la crise économique et financière, notamment dans le cadre de l'objectif 2 (brève présentation)
 26.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 27.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1123 kb)
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