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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 9 septembre 2010 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Mieux légiférer
 3.Services postaux
 4.Déclaration de la Présidence
 5.Heure des votes
  5.1.Mieux légiférer (A7-0215/2010, Lidia Joanna Geringer de Oedenberg) (vote)
  5.2.Situation des Roms en Europe (vote)
  5.3.Soins de longue durée pour les personnes âgées (vote)
  5.4.Situation du Jourdain et en particulier, de la zone correspondant au cours inférieur du fleuve (vote)
 6.Absence d’un processus transparent et présence d’un contenu potentiellement controversé concernant l’accord commercial anti-contrefaçon (ACAC) - Création d’une année européenne de lutte contre la violence envers les femmes (déclarations écrites): voir procès-verbal
 7.Explications de vote
 8.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 10.Débats sur des cas de violation des droits de l’Homme, de la démocratie et de l’État de droit
  10.1.Kenya: arrestation avortée du président soudanais Omar El-Béchir
  10.2.Situation des droits de l’homme en Syrie, en particulier le cas de Haytham Al-Maleh
 11.Heure des votes
  11.1.Kenya: arrestation avortée du président soudanais Omar El-Béchir (B7-0508/2010)
  11.2.Situation des droits de l’homme en Syrie, en particulier le cas de Haytham Al-Maleh (B7-0511/2010)
 12.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 13.Virements de crédits: voir procès-verbal
 14.Demande de défense d’immunité parlementaire: voir procès-verbal
 15.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 16.Position du Conseil en 1re lecture: voir procès-verbal
 17.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
 18.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 19.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 20.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 21.Interruption de la session
 ANNEXE (Réponses écrites)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (515 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (2337 kb)
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