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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mardi 21 septembre 2010 - Strasbourg
Edition JO
1.
Ouverture de la séance
2.
Suites données aux résolutions du Parlement: voir procès-verbal
3.
Sécurité de l’approvisionnement en gaz (débat)
4.
Sommet UE-Chine du 6 octobre 2010 (débat)
5.
Heure des votes
5.1.
Projet de budget rectificatif n° 5/2010: OLAF et révision des ressources propres (A7-0249/2010, László Surján) (vote)
5.2.
Achèvement du marché intérieur pour ce qui concerne le commerce en ligne (A7-0226/2010, Pablo Arias Echeverría) (vote)
5.3.
Enquêtes et prévention des accidents et des incidents dans l’aviation civile (A7-0195/2010, Christine De Veyrac) (vote)
5.4.
Sécurité de l’approvisionnement en gaz (A7-0112/2010, Alejo Vidal-Quadras) (vote)
5.5.
Accord de réadmission CE/Pakistan (A7-0231/2010, Csaba Sógor) (vote)
5.6.
Relations économiques et commerciales avec la Turquie (A7-0238/2010, Metin Kazak) (vote)
5.7.
Législation européenne visant à la protection de la biodiversité (A7-0241/2010, Esther de Lange) (vote)
5.8.
Prévention des catastrophes naturelles ou d’origine humaine (A7-0227/2010, João Ferreira) (vote)
5.9.
Réduction de la pauvreté et création d’emploi dans les pays en développement (A7-0192/2010, Eleni Theocharous) (vote)
6.
Explications de vote
7.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
8.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
9.
Pharmacovigilance des médicaments (modification du règlement (CE) n° 726/2004) - Pharmacovigilance (modification de la directive 2001/83/CE) (débat)
10.
Mise sur le marché et utilisation des produits biocides
11.
Cadre financier pluriannuel pour la période 2007-2013 (débat)
12.
Projet de budget rectificatif n° 7/2010: garantie fournie par l’Union européenne conformément aux dispositions de l’article 122 du traité FUE – assistance financière aux États membres (débat)
13.
Heure des questions (questions à la Commission)
14.
Stratégie européenne pour le développement économique et social des régions montagneuses, des îles et des zones faiblement peuplées (débat)
15.
Intégration des activités aériennes dans le système communautaire d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre (débat)
16.
Utilisation de marques commerciales communautaires dans le marché intérieur (débat)
17.
Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
18.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1268 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (4927 kb)
Avis juridique
-
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