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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 7 octobre 2010 - BruxellesEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Virements de crédits: voir procès-verbal
 4.Mesures d’exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 5.Politique de cohésion et politique régionale de l’Union européenne après 2013 - L’avenir du Fonds social européen (débat)
 6.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 7.Heure des votes
  7.1.Extension des dispositions du règlement (CE) n° 883/2004 et du règlement (CE) n° 987/2009 aux ressortissants des pays tiers qui ne sont pas déjà couverts par ces dispositions uniquement en raison de leur nationalité (A7-0261/2010, Jean Lambert) (vote)
  7.2.Nomination d’un membre de la Cour des comptes (M. Lazaros Stavrou Lazarou - CY) (A7-0254/2010, Inés Ayala Sender) (vote)
  7.3.Nomination d’un membre de la Cour des comptes (M. Gijs M. de Vries - NL) (A7-0255/2010, Inés Ayala Sender)
  7.4.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: Espagne/Textiles de Galice (A7-0259/2010, Barbara Matera) (vote)
  7.5.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: Danemark/groupe Danfoss (A7-0258/2010, Barbara Matera) (vote)
  7.6.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: Danemark/Linak A/S (A7-0257/2010, Barbara Matera) (vote)
 8.Souhaits de bienvenue
 9.Heure des votes (suite)
  9.1.Décharge 2008: Collège européen de police (A7-0253/2010, Véronique Mathieu) (vote)
  9.2.Pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres (A7-0256/2010, Tanja Fajon) (vote)
  9.3.Défaillances dans le domaine de la protection des droits de l’homme et de la justice en République démocratique du Congo (B7-0524/2010) (vote)
  9.4.Journée mondiale contre la peine de mort (B7-0541/2010) (vote)
  9.5.Mesures de l’Union européenne dans le domaine de l’extraction et de l’exploration pétrolières en Europe (vote)
 10.Séance solennelle - Vingtième anniversaire de la réunification allemande
 11.Heure des votes (suite)
  11.1.Conférence sur la diversité biologique - Nagoya 2010 (vote)
  11.2.Bâle II et la révision des directives sur les exigences de fonds propres (CRD 4) (A7-0251/2010, Othmar Karas) (vote)
  11.3.Systèmes de soins de santé en Afrique subsaharienne et santé mondiale (A7-0245/2010, Véronique De Keyser) (vote)
  11.4.Politique de cohésion et politique régionale de l’Union européenne après 2013 (vote)
  11.5.L’avenir du Fonds social européen (B7-0535/2010) (vote)
 12.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 13.Explications de vote
 14.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 15.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 16.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 17.Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (697 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (2892 kb)
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