Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 10 novembre 2010 - BruxellesEdition JO
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 3.Déclarations de la Présidence
 4.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 5.Rectificatif (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 6.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 7.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 8.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 9.Transmission par le Conseil de textes d’accords: voir procès-verbal
 10.Questions orales et déclarations écrites (dépôt): voir procès-verbal
 11.Virements de crédits: voir procès-verbal
 12.Mesures d’exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 13.Ordre des travaux
 14.Prochain sommet UE - États-Unis et Conseil économique transatlantique - Accord de protection des données UE – États-Unis (débat)
 15.Stratégie extérieure de l’UE sur les données des dossiers passagers (données PNR) (débat)
 16.Gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (débat)
 17.Loi sur le marché unique (débat)
 18.Partenariats en matière d’innovation (débat)
 19.Renforcement de l’OSCE - Rôle de l’Union européenne (débat)
 20.Modification du règlement (CE) n° 539/2001 fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation (débat)
 21.Interventions d’une minute sur des questions politiques importantes
 22.Défis démographiques et solidarité entre générations (brève présentation)
 23.Mise en œuvre des programmes-cadres de recherche (brève présentation)
 24.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 25.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (679 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (2837 kb)
Avis juridique - Politique de confidentialité