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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 11 novembre 2010 - BruxellesEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Présentation du rapport annuel 2009 de la Cour des comptes (débat)
 4.Modification du règlement (CE) n° 663/2009 établissant un programme d’aide à la relance économique par l’octroi d’une assistance financière communautaire à des projets dans le domaine de l’énergie (débat)
 5.Crise de l’élevage dans l’UE (débat)
 6.Déclaration de la Présidence
 7.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 8.Heure des votes
  8.1.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: Irlande - SR Technics (A7-0297/2010, Barbara Matera)
  8.2.Demande de levée de l’immunité parlementaire de M. Krzysztof Lisek (A7-0301/2010, Eva Lichtenberger)
  8.3.Gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (A7-0171/2010, Jean-Paul Gauzès)
  8.4.Modification du règlement (CE) n° 539/2001 fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation (A7-0294/2010, Agustín Díaz de Mera García Consuegra)
  8.5.Modification du règlement (CE) n° 663/2009 établissant un programme d’aide à la relance économique par l’octroi d’une assistance financière communautaire à des projets dans le domaine de l’énergie (A7-0246/2010, Kathleen Van Brempt)
  8.6.Prochain sommet UE-États-Unis et Conseil économique transatlantique (B7-0608/2010)
  8.7.Stratégie extérieure de l’UE sur les données des dossiers passagers (données PNR) (B7-0604/2010)
  8.8.Partenariats en matière d’innovation (B7-0602/2010)
  8.9.Renforcement de l’OSCE - Rôle de l’Union européenne (B7-0603/2010)
  8.10.Défis démographiques et solidarité entre générations (A7-0268/2010, Thomas Mann)
  8.11.Mise en œuvre des programmes-cadres de recherche (A7-0274/2010, Maria Da Graça Carvalho)
  8.12.Crise de l’élevage dans l’UE
 9.Explications de vote
 10.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 11.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal
 12.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
 13.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 14.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 15.Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (734 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (3014 kb)
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