Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 25 novembre 2010 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 3.Dixième anniversaire de la résolution n° 1325 du Conseil de sécurité des Nations unies sur les femmes, la paix et la sécurité (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Rapport annuel sur les activités du Médiateur européen en 2009 - Rapport spécial du Médiateur européen à l’attention du Parlement européen faisant suite au projet de recommandation adressé à la Commission européenne dans la plainte 676/2008RT (conformément à l’article 205, paragraphe 2, première partie, du règlement) - 26e rapport annuel sur le contrôle de l’application du droit de l’Union européenne (2008) (débat)
 5.Règles de concurrence en ce qui concerne la coopération transversale (débat)
 6.Lutte contre le cancer colorectal dans l’Union européenne (déclaration écrite)
 7.Camp Ashraf (déclaration écrite)
 8.Heure des votes
  8.1.Budget 2011 (B7-0683/2010) (vote)
  8.2.Droits de l’homme et normes sociales et environnementales dans les accords commerciaux internationaux (A7-0312/2010, Tokia Saïfi) (vote)
  8.3.Rapport annuel sur les activités du Médiateur européen en 2009 (A7-0275/2010, Mariya Nedelcheva) (vote)
  8.4.Rapport spécial du Médiateur européen à l’attention du Parlement européen faisant suite au projet de recommandation adressé à la Commission européenne dans la plainte 676/2008/RT (conformément à l’article 205, paragraphe 2, première partie, du règlement) (A7-0293/2010, Chrysoula Paliadeli) (vote)
  8.5.26e rapport annuel sur le contrôle de l’application du droit de l’Union européenne (2008) (A7-0291/2010, Eva Lichtenberger) (vote)
  8.6.La radiodiffusion de service public à l’ère du numérique: l’avenir du système double (A7-0286/2010, Ivo Belet) (vote)
  8.7.Dixième anniversaire de la résolution n° 1325 du Conseil de sécurité des Nations unies sur les femmes, la paix et la sécurité (B7-0624/2010) (vote)
  8.8.Situation du secteur de l’apiculture (vote)
  8.9.Vers une nouvelle stratégie énergétique pour l’Europe pour la période 2011-2020 (A7-0313/2010, Lena Kolarska-Bobińska) (vote)
  8.10.Préparatifs de la conférence de Cancún sur le changement climatique (29 novembre-10 décembre) (B7-0616/2010) (vote)
  8.11.Situation au Sahara occidental (B7-0675/2010) (vote)
  8.12.Ukraine (B7-0650/2010) (vote)
  8.13.Les politiques commerciales internationales dans le cadre des impératifs dictés par les changements climatiques (A7-0310/2010, Yannick Jadot) (vote)
  8.14.La responsabilité sociale des entreprises dans les accords commerciaux internationaux (A7-0317/2010, Harlem Désir) (vote)
  8.15.Règles de concurrence en ce qui concerne la coopération transversale (vote)
 9.Explications de vote
 10.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 12.Débat sur des cas de violation des droits de l’homme, de la démocratie et de l’état de droit (débat)
  12.1.Iraq - en particulier sur la peine de mort (dont le cas de Tarek Aziz) et les attentats contre les communautés chrétiennes
  12.2.Tibet - projet visant à faire du chinois la langue d’enseignement principale
  12.3.Myanmar - déroulement des élections et libération du chef de l’opposition Aung San Suu Kyi
 13.Heure des votes
  13.1.Iraq - en particulier sur la peine de mort (dont le cas de Tarek Aziz) et les attentats contre les communautés chrétiennes (B7-0629/2010)
  13.2.Tibet - projet visant à faire du chinois la langue d’enseignement principale
  13.3. - Myanmar - déroulement des élections et libération du chef de l’opposition Aung San Suu Kyi
 14.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 15.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 16.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
 17.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 18.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 19.Interruption de la session
 ANNEXE (Réponses écrites)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (991 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (4075 kb)
Avis juridique - Politique de confidentialité