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Débats
Mercredi 15 décembre 2010 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Présentation du programme de travail de la Commission pour 2011 (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.Avenir du partenariat stratégique Afrique-UE à la suite du troisième sommet UE-Afrique (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Mesures d’exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 5.Préparation de la réunion du Conseil européen (16-17 décembre 2010) - Instauration d’un mécanisme permanent de gestion de crise pour préserver la stabilité financière de la zone euro (débat)
 6.Initiative citoyenne (débat)
 7.Heure des votes
  7.1.Mobilisation de l’instrument de flexibilité en faveur du programme pour l’éducation et la formation tout au long de la vie, du programme pour la compétitivité et l’innovation, et de la Palestine (A7-0367/2010, Reimer Böge) (vote)
  7.2.Projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2011 tel que modifié par le Conseil (vote)
  7.3.Position du Parlement sur le nouveau projet de budget 2011 tel que modifié par le Conseil (A7-0369/2010, Sidonia Elżbieta Jędrzejewska i Helga Trüpel) (vote)
 8.Remise du prix Sakharov (séance solennelle)
 9.Heure des votes (suite)
  9.1.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: Noord Holland ICT/Pays-Bas (A7-0353/2010, Barbara Matera) (vote)
  9.2.Loi applicable au divorce et à la séparation de corps (A7-0360/2010, Tadeusz Zwiefka) (vote)
  9.3.Agences de notation de crédit (A7-0340/2010, Jean-Paul Gauzès) (vote)
  9.4.Abrogation des directives relatives à la métrologie (A7-0050/2010, Anja Weisgerber) (vote)
  9.5.Initiative citoyenne (A7-0350/2010, Zita Gurmai/Alain Lamassoure) (vote)
  9.6.Présentation du programme de travail de la Commission pour 2011 (B7-0688/2010) (vote)
  9.7.Avenir du partenariat stratégique Afrique-UE avant le troisième sommet UE-Afrique (B7-0693/2010) (vote)
  9.8.Droits fondamentaux dans l’Union européenne (2009) - mise en œuvre concrète après l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne (A7-0344/2010, Kinga Gál) (vote)
  9.9.Effet de la publicité sur le comportement des consommateurs (A7-0338/2010, Philippe Juvin) (vote)
  9.10.Plan d’action pour l’efficacité énergétique (A7-0331/2010, Bendt Bendtsen) (vote)
 10.Explications de vote
 11.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 12.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 13.Gouvernance économique et article 9 du traité de Lisbonne (débat)
 14.Droits de l’homme dans le monde en 2009 et politique de l’Union européenne en la matière (débat)
 15.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 16.Une nouvelle stratégie pour l’Afghanistan (débat)
 17.Résultat du sommet de l’OTAN à Lisbonne (débat)
 18.Situation en Côte d’Ivoire (débat)
 19.Contrôle par les États membres de l’exercice des compétences d’exécution par la Commission (débat)
 20.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 21.Levée de la séance
Débats
Edition JO (1325 kb)
 
Débats
Edition JO (5171 kb)
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