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PVTACRE
Débats
Jeudi 16 décembre 2010 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Label du patrimoine européen (débat)
 3.Participation de la Suisse au programme «Jeunesse en action» et au programme d’action dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long de la vie (débat)
 4.Bien-être des poules pondeuses (débat)
 5.Soutien à apporter au renforcement de l’interdiction par l’Union européenne de l’enlèvement des nageoires de requins - Soutien accru de l’Union européenne en faveur des sports de base - Stratégie de l’UE pour les personnes sans-abri (déclarations écrites)
 6.Heure des votes
  6.1.Label du patrimoine européen (A7-0311/2010, Chrysoula Paliadeli) (vote)
  6.2.Participation de la Suisse au programme «Jeunesse en action» et au programme d’action dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long de la vie (A7-0334/2010, Doris Pack) (vote)
  6.3.Contrôle par les États membres de l’exercice des compétences d’exécution par la Commission (A7-0355/2010, József Szájer) (vote)
  6.4.Droits de l’homme dans le monde en 2009 et politique de l’Union européenne en la matière (A7-0339/2010, Laima Liucija Andrikienė) (vote)
  6.5.Une nouvelle stratégie pour l’Afghanistan (A7-0333/2010, Pino Arlacchi) (vote)
  6.6.Instauration d’un mécanisme permanent de gestion de crise pour préserver la stabilité financière de la zone euro (vote)
  6.7.Situation en Côte d’Ivoire (B7-0707/2010) (vote)
  6.8.Bien-être des poules pondeuses (vote)
 7.Explications de vote
 8.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 9.Souhaits de bienvenue
 10.Débats sur des cas de violation des droits de l’homme, de la démocratie et de l’état de droit (débat)
  10.1.Malaisie: pratique des peines de bastonnade
  10.2.Ouganda: loi «Bahati» et discrimination à l’encontre de la population LGBT
  10.3.Réfugiés érythréens retenus en otage au Sinaï
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 12.Heure des votes
  12.1.Malaisie: pratique des peines de bastonnade (B7-0708/2010)
  12.2.Ouganda: loi «Bahati» et discrimination à l’encontre de la population LGBT (B7-0709/2010)
  12.3.Réfugiés érythréens retenus en otage au Sinaï (B7-0712/2010)
 13.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 14.Positions du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
 15.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal
 16.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 17.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
 18.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 19.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 20.Interruption de la session
 ANNEXE (Réponses écrites)
Débats
Edition JO (658 kb)
 
Débats
Edition JO (2879 kb)
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