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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 19 janvier 2011 - Strasbourg
Edition JO
1.
Ouverture de la séance
2.
L’adoption internationale dans l’Union européenne (propositions de résolution déposées): voir procès verbal
3.
Mesures d’exécution (article 88 du règlement): voir procès verbal
4.
Conclusions du Conseil européen réuni les 16 et 17 décembre (débat)
5.
Programme d’activités de la Présidence hongroise du Conseil (débat)
6.
Heure des votes
6.1.
Droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (A7-0307/2010, Françoise Grossetête) (vote)
6.2.
Accords de partenariat volontaires FLEGT (vote)
6.3.
Accord UE-Cameroun sur l’application des réglementations forestières (A7-0371/2010, Yannick Jadot) (vote)
6.4.
Accord UE-République du Congo sur l’application des réglementations forestières (A7-0370/2010, Yannick Jadot) (vote)
6.5.
Accord de partenariat intérimaire entre la CE et les États du Pacifique (vote)
6.6.
Accord de partenariat intérimaire CE/États du Pacifique (A7-0365/2010, David Martin) (vote)
6.7.
L’adoption internationale dans l’Union européenne (vote)
6.8.
Accord CE/Serbie de stabilisation et d’association (B7-0021/2011) (vote)
6.9.
Accord CE/Serbie de stabilisation et d’association (A7-0362/2010, Jelko Kacin) (vote)
6.10.
Initiative européenne sur la maladie d’Alzheimer et les autres démences (A7-0366/2010, Marisa Matias) (vote)
6.11.
Inhalateurs pour les asthmatiques (vote)
6.12.
Situation en Haïti un an après le séisme: aide humanitaire et reconstruction (B7-0023/2011) (vote)
6.13.
Atteinte à la liberté d’expression et discrimination fondée sur l’orientation sexuelle en Lituanie (vote)
7.
Explications de vote
8.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
9.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
10.
Liberté religieuse et situation des chrétiens en particulier (débat)
11.
Conditions de sécurité dans la région du Sahel (débat)
12.
Situation au Belarus
13.
Accord-cadre UE-Libye
14.
Coût de l’examen des demandes d’asile dans les États membres (débat)
15.
Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
16.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1258 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (4893 kb)
Avis juridique
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