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Débats
Mercredi 2 février 2011 - BruxellesEdition JO
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 3.Déclarations de la Présidence
 4.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 5.Vérification des pouvoirs: voir procès-verbal
 6.Rectificatif (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 7.Déclarations écrites caduques: voir procès-verbal
 8.Transmission par le Conseil de textes d’accords: voir procès-verbal
 9.Questions orales (dépôt): voir procès-verbal
 10.Mesures d’exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 11.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 12.Ordre des travaux
 13.Reconnaissance par l’Union européenne du génocide des Roms pendant la Seconde guerre mondiale
 14.Préparation de la réunion du Conseil européen (4 février 2011) (débat)
 15.Situation en Méditerranée, en particulier en Tunisie et en Égypte (débat)
 16.Référendum sur le futur statut du Sud-Soudan (débat)
 17.Nomination des dirigeants de l’AES (débat)
 18.Accords sur le commerce des bananes - Abrogation du règlement (CE) n° 1964/2005 du Conseil concernant les taux de droit applicables aux bananes - Accords sur le commerce des bananes (débat)
 19.Initiative en faveur d’un vaccin contre la tuberculose (débat)
 20.Interventions d’une minute (article 150 du règlement
 21.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 22.Levée de la séance
Débats
Edition JO (653 kb)
 
Débats
Edition JO (2768 kb)
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