Choisissez la langue de votre document :
bg - български
es - español
cs - čeština
da - dansk
de - Deutsch
et - eesti keel
el - ελληνικά
en - English
fr - français
ga - Gaeilge
hr - hrvatski
it - italiano
lv - latviešu valoda
lt - lietuvių kalba
hu - magyar
mt - Malti
nl - Nederlands
pl - polski
pt - português
ro - română
sk - slovenčina
sl - slovenščina
fi - suomi
sv - svenska
Précédent
Suivant
Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 2 février 2011 - Bruxelles
Edition JO
1.
Reprise de la session
2.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
3.
Déclarations de la Présidence
4.
Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
5.
Vérification des pouvoirs: voir procès-verbal
6.
Rectificatif (article 216 du règlement): voir procès-verbal
7.
Déclarations écrites caduques: voir procès-verbal
8.
Transmission par le Conseil de textes d’accords: voir procès-verbal
9.
Questions orales (dépôt): voir procès-verbal
10.
Mesures d’exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
11.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
12.
Ordre des travaux
13.
Reconnaissance par l’Union européenne du génocide des Roms pendant la Seconde guerre mondiale
14.
Préparation de la réunion du Conseil européen (4 février 2011) (débat)
15.
Situation en Méditerranée, en particulier en Tunisie et en Égypte (débat)
16.
Référendum sur le futur statut du Sud-Soudan (débat)
17.
Nomination des dirigeants de l’AES (débat)
18.
Accords sur le commerce des bananes - Abrogation du règlement (CE) n° 1964/2005 du Conseil concernant les taux de droit applicables aux bananes - Accords sur le commerce des bananes (débat)
19.
Initiative en faveur d’un vaccin contre la tuberculose (débat)
20.
Interventions d’une minute (article 150 du règlement
21.
Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
22.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (653 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (2768 kb)
Avis juridique
-
Politique de confidentialité