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Débats
Mercredi 23 mars 2011 - BruxellesEdition JO
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 3.Souhaits de bienvenue
 4.Déclarations de la Présidence
 5.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 6.Composition des groupes politiques: voir procès-verbal
 7.Interprétation du règlement: voir procès-verbal
 8.Composition du Parlement
 9.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 10.Questions orales et déclarations écrites (dépôt): voir procès-verbal
 11.Virements de crédits: voir procès-verbal
 12.Ordre des travaux: voir procès-verbal
 13.Heure des votes
  13.1.Modification du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne en ce qui concerne un mécanisme de stabilité pour les États membres dont la monnaie est l’euro (A7-0052/2011, Elmar Brok) (vote)
 14.Explications de vote
 15.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 16.Préparation de la réunion du Conseil européen (24-25 mars 2011) (débat)
 17.Situation au Japon, notamment l’état d’alerte dans les centrales nucléaires (débat)
 18.Création d’un programme européen commun de réinstallation (débat)
 19.Injonctions américaines et règles européennes en matière de protection des données (débat)
 20.Droits des consommateurs (débat)
 21.Mise en œuvre de la directive sur la qualité des carburants, et notamment d’une valeur européenne par défaut pour les sables et le schiste bitumineux (débat)
 22.Préférences tarifaires généralisées
 23.Interventions d’une minute (article 150 du règlement)
 24.Relations de l’Union européenne avec le Conseil de coopération du Golfe (brève présentation)
 25.Rectificatif (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 26.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 27.Levée de la séance
Débats
Edition JO (738 kb)
 
Débats
Edition JO (3046 kb)
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