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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 11 mai 2011 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Mesures d’exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 3.Actes délégués (article 87bis du règlement): voir procès-verbal
 4.Aspects et choix fondamentaux de la politique étrangère et de sécurité commune, y compris la politique de sécurité et de défense commune (article 36 du traité UE) - Situation en Syrie et dans le camp Ashraf, et situation de la communauté chrétienne copte d’Égypte - Rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur les aspects et les choix fondamentaux de la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) 2009 - Développement de la politique de sécurité et de défense commune après l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne - L’UE en tant qu’acteur mondial: son rôle dans les organisations multilatérales (débat)
 5.Heure des votes
  5.1.Mentions ou marques permettant d’identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire (texte codifié) (A7-0095/2011, Sajjad Karim) (vote)
  5.2.Rapprochement des législations des États membres relatives aux unités de mesure (texte codifié) (A7-0089/2011, Sajjad Karim) (vote)
  5.3.Niveau sonore admissible et dispositif d’échappement des véhicules à moteur (version codifiée) (A7-0093/2011, Sajjad Karim) (vote)
  5.4.Dispositifs de protection en cas de renversement, montés à l’avant des tracteurs agricoles et forestiers à roues, à voie étroite (texte codifié) (A7-0098/2011, Sajjad Karim) (vote)
  5.5.Installation, emplacement, fonctionnement et identification des commandes des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (texte codifié) (A7-0090/2011, Sajjad Karim) (vote)
  5.6.Dispositifs de freinage des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (A7-0092/2011, Sajjad Karim) (vote)
  5.7.Espace de manœuvre, facilités d’accès au poste de conduite ainsi qu’aux portes et fenêtres des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (texte codifié) (A7-0096/2011, Sajjad Karim) (vote)
  5.8.Dispositifs de protection, montés à l’arrière, en cas de renversement des tracteurs agricoles et forestiers à roues, à voie étroite (texte codifié) (A7-0101/2011, Sajjad Karim) (vote)
  5.9.Accises applicables aux tabacs manufacturés (version codifiée) (A7-0100/2011, Sajjad Karim) (vote)
  5.10.Valeurs unitaires et spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation (A7-0102/2011, Sajjad Karim) (vote)
  5.11.Dénominations des produits textiles et étiquetage y afférent (A7-0086/2011, Toine Manders) (vote)
  5.12.Mesures commerciales exceptionnelles en faveur des pays et territoires participants ou liés au processus de stabilisation et d’association mis en œuvre par l’Union (A7-0243/2010, Vital Moreira) (vote)
  5.13.Politique du spectre radioélectrique (A7-0151/2011, Gunnar Hökmark) (vote)
  5.14.Modification du règlement à la suite de la mise en place d’un registre de transparence commun (A7-0173/2011, Carlo Casini) (vote)
  5.15.Accord interinstitutionnel sur un registre commun de transparence (A7-0174/2011, Carlo Casini) (vote)
  5.16.Gouvernance d’entreprise dans les établissements financiers (A7-0074/2011, Ashley Fox) (vote)
  5.17.Accord de libre-échange avec l’Inde (vote)
  5.18.Relations commerciales entre l’UE et le Japon (vote)
  5.19.Préparer les forêts au changement climatique (A7-0113/2011, Kriton Arsenis) (vote)
  5.20.Rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur les aspects et les choix fondamentaux de la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) 2009 (A7-0168/2011, Gabriele Albertini) (vote)
  5.21.Développement de la politique de sécurité et de défense commune après l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne (A7-0166/2011, Roberto Gualtieri) (vote)
  5.22.L’UE en tant qu’acteur mondial: son rôle dans les organisations multilatérales (A7-0181/2011, María Muñiz De Urquiza) (vote)
 6.Explications de vote
 7.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 9.Déclaration du président de la délégation du Parlement européen auprès du comité de conciliation - nouveaux aliments (débat)
 10.Souhaits de bienvenue
 11.Déclaration du président de la délégation du Parlement européen auprès du comité de conciliation - nouveaux aliments (suite du débat)
 12.Réexamen du «Small Business Act» (débat)
 13.Évolution de la situation concernant la crise de la dette et réponse de l’UE (débat)
 14.Efficacité des agences européennes œuvrant dans les domaines de l’emploi, des conditions de travail et de la formation (débat)
 15.Union pour l’innovation: transformer l’Europe pour le monde de l’après-crise (débat)
 16.Convention de l’OIT complétée par une recommandation sur les travailleurs domestiques (débat)
 17.Résistance aux antibiotiques (débat)
 18.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 19.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (1583 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition JO (6033 kb)
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