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PVTACRE
Débats
Mardi 7 juin 2011 - StrasbourgEdition JO
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Pétitions: voir procès-verbal
 4.Transmission par le Conseil de textes d’accords: voir procès-verbal
 5.Débats sur des cas de violation des droits de l’homme, de la démocratie et de l’état de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 6.Épidémie de ECEH dans les États membres de l’Union européenne (débat)
 7.Taxation des poids lourds (débat)
 8.Heure des votes
  8.1.Nomination d’un membre de la Cour des comptes (M. H.G. Wessberg-SV) (A7-0190/2011 - Inés Ayala Sender) (vote)
  8.2.Demande de levée de l’immunité parlementaire de Ágnes Hankiss (A7-0196/2011 - Diana Wallis) (vote)
  8.3.Abrogation du règlement (CE) n° 1541/98 du Conseil relatif aux justifications de l’origine de certains produits textiles (A7-0156/2011 - Jan Zahradil) (vote)
  8.4.Participation de la République de Croatie aux activités de l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (A7-0186/2011 - Debora Serracchiani) (vote)
  8.5.Extension du champ d’application du règlement sur le transport transfrontalier professionnel d’euros en espèces par la route entre États membres dans la zone euro (A7-0077/2011 - Sophie Auconie)
  8.6.Applications dans le transport des systèmes de navigation globale par satellite - politique européenne à court et moyen terme (A7-0084/2011 - Silvia-Adriana Ţicău) (vote)
  8.7.Accords aériens internationaux dans le cadre du traité de Lisbonne (A7-0079/2011 - Brian Simpson) (vote)
  8.8.Taxation des poids lourds (A7-0171/2011 - Saïd El Khadraoui) (vote)
  8.9.Comptes économiques européens de l’environnement (A7-0330/2010 - Jo Leinen) (vote)
  8.10.L’évaluation intermédiaire du septième programme-cadre de l’Union européenne pour des actions de recherche, de développement technologiques et de démonstration (A7-0160/2011 - Jean-Pierre Audy) (vote)
 9.Explications de vote
 10.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 11.Communication de la Présidence
 12.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 13.Heure des questions au président de la Commission
 14.Soudan et Sud-Soudan (débat)
 15.Application de la totalité des dispositions de l’acquis de Schengen en Bulgarie et en Roumanie (débat)
 16.Heure des questions (questions à la Commission)
 17.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 18.Levée de la séance
Débats
Edition JO (1019 kb)
 
Débats
Edition JO (4022 kb)
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