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Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 23 juin 2011 - BruxellesEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Mesures d'exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 4.Mandat pour le trilogue sur le projet de budget 2012 (débat)
 5.Cinquième rapport sur la cohésion et stratégie de la politique de cohésion après 2013 - Mise en œuvre des programmes de la politique de cohésion 2007-2013 - L'agenda urbain européen et son avenir au sein de la politique de cohésion - Objectif 3: un défi pour la coopération territoriale - le futur agenda de la coopération transfrontalière, transnationale et interrégionale - Situation actuelle et futures synergies pour une efficacité accrue entre le FEDER et d'autres fonds structurels (débat)
 6.Souhaits de bienvenue
 7.Cinquième rapport sur la cohésion et stratégie de la politique de cohésion après 2013 - Mise en œuvre des programmes de la politique de cohésion 2007-2013 - L'agenda urbain européen et son avenir au sein de la politique de cohésion - Objectif 3: un défi pour la coopération territoriale - le futur agenda de la coopération transfrontalière, transnationale et interrégionale - Situation actuelle et futures synergies pour une efficacité accrue entre le FEDER et d'autres fonds structurels (suite du débat)
 8.Accord interinstitutionnel du registre de transparence (signature)
 9.Divers
 10.Composition du Parlement
 11.Système d'étiquetage volontaire en braille sur l'emballage des produits industriels (déclaration écrite)
 12.Heure des votes
  12.1.Nomination du président de la Banque centrale européenne: M. Mario Draghi, candidat (A7-0229/2011 - Sharon Bowles)
  12.2.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation : General Motors/Belgique (A7-0191/2011 - Barbara Matera)
  12.3.Modification de l'article 51: réunions conjointes de commissions (A7-0197/2011 - Carlo Casini)
  12.4.Demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Adrian Severin (A7-0242/2011 - Francesco Enrico Speroni)
  12.5.Possibilités de pêche et contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'UE et la République des Seychelles (A7-0192/2011 - Alain Cadec)
  12.6.Possibilités de pêche et contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'UE et la République démocratique de São Tomé e Principe. (A7-0194/2011 - Luis Manuel Capoulas Santos)
  12.7.Protocole UE/Andorre étendant aux mesures douanières de sécurité l'accord sous forme d'échange de lettres entre la CE et l'Andorre (A7-0198/2011 - Vital Moreira)
  12.8.Accord CE/Canada sur la sécurité de l'aviation civile (A7-0298/2010 - Silvia-Adriana Ţicău)
  12.9.Mise en œuvre des programmes de la politique de cohésion 2007-2013 (A7-0111/2011 - Miroslav Mikolášik)
  12.10.L'agenda urbain européen et son avenir au sein de la politique de cohésion (A7-0218/2011 - Oldřich Vlasák)
  12.11.Objectif 3: un défi pour la coopération territoriale - le futur agenda de la coopération transfrontalière, transnationale et interrégionale (A7-0110/2011 - Marie-Thérèse Sanchez-Schmid)
  12.12.Situation actuelle et futures synergies pour une efficacité accrue entre le FEDER et d'autres fonds structurels (A7-0141/2011 - Georgios Stavrakakis)
  12.13.Prévention et correction des déséquilibres macroéconomiques (A7-0183/2011 - Elisa Ferreira)
  12.14.Mise en œuvre de la procédure concernant les déficits excessifs (A7-0179/2011 - Diogo Feio)
  12.15.Exigences applicables aux cadres budgétaires des États membres (A7-0184/2011 - Vicky Ford)
  12.16.Surveillance budgétaire dans la zone euro (A7-0180/2011 - Sylvie Goulard)
  12.17.Surveillance des positions budgétaires, surveillance et coordination des politiques économiques (A7-0178/2011 - Corien Wortmann-Kool)
  12.18.Mesures d'exécution en vue de remédier aux déséquilibres macroéconomiques excessifs dans la zone euro (A7-0182/2011 - Carl Haglund)
  12.19.Droits des consommateurs (vote final) (A7-0038/2011 - Andreas Schwab)
  12.20.Tracteurs mis sur le marché dans le cadre du mécanisme de flexibilité (A7-0091/2011 - Salvatore Tatarella)
  12.21.Combustible usé et déchets radioactifs (A7-0214/2011 - Romana Jordan Cizelj)
  12.22.Mandat pour le trilogue sur le projet de budget 2012 (A7-0230/2011 - Francesca Balzani)
  12.23.La PAC à l'horizon 2020: Alimentation, ressources naturelles et territoire - relever les défis de l'avenir (A7-0202/2011 - Albert Deß)
 13.Interprétation du règlement : voir procès-verbal
 14.Explications de vote
 15.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 16.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
 17.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
 18.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 19.Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (1503 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (5181 kb)
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