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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 7 juillet 2011 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
3.
Régime de distribution de denrées alimentaires au profit des personnes les plus démunies de l'Union (débat)
4.
Modification de l'acte portant élection des membres du Parlement européen (débat)
5.
État d'avancement de la lutte contre les mines (brève présentation)
6.
Déclaration de la Présidence
7.
Heure des votes
7.1.
Année européenne du vieillissement actif (2012) (A7-0061/2011 - Martin Kastler) (vote)
7.2.
Situation en Syrie, au Yémen et à Bahreïn dans le contexte de la situation prévalant dans le monde arabe et en Afrique du Nord (B7-0389/2011) (vote)
7.3.
Politiques extérieures de l'UE en faveur de la démocratisation (A7-0231/2011 - Véronique De Keyser) (vote)
7.4.
Préparatifs en vue des élections législatives russes de décembre (B7-0396/2011) (vote)
7.5.
Modifications du système Schengen (B7-0392/2011) (vote)
7.6.
Approche du Parlement européen relative à la mise en œuvre des articles 9 et 10 du protocole n° 1 du traité de Lisbonne sur la coopération parlementaire dans le domaine de la PESC/PSDC (B7-0388/2011) (vote)
7.7.
Régime de distribution de denrées alimentaires au profit des personnes les plus démunies de l'Union (B7-0397/2011) (vote)
7.8.
Modification de l'acte portant élection des membres du Parlement européen (A7-0176/2011 - Andrew Duff) (vote)
7.9.
État d'avancement de la lutte contre les mines (A7-0211/2011 - Geoffrey Van Orden) (vote)
8.
Explications de vote
9.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
10.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
11.
Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
11.1.
République démocratique du Congo, viol de masse dans la province du Sud Kivu (B7-0442/2011)
11.2.
Indonésie, notamment agressions contre les minorités (B7-0394/2011)
11.3.
Inde, en particulier condamnation à mort de Davinder Pal Singh (B7-0395/2011)
12.
Heure des votes
12.1.
République démocratique du Congo, viol de masse dans la province du Sud Kivu (B7-0442/2011)
12.2.
Indonésie, notamment agressions contre les minorités (B7-0394/2011)
12.3.
Inde, en particulier condamnation à mort de Davinder Pal Singh (B7-0395/2011)
13.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
14.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
15.
Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
16.
Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
17.
Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
18.
Interruption de la session
ANNEXE (Réponses écrites)
Compte rendu in extenso des débats
(858 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(3130 kb)
Avis juridique
-
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