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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 12 septembre 2011 - Strasbourg
1.
Reprise de la session
2.
Déclaration de la Présidence
3.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
4.
Interprétation du règlement : voir procès-verbal
5.
Composition du Parlement: voir procès-verbal
6.
Demande de défense de l'immunité parlementaire: voir procès-verbal
7.
Vérification des pouvoirs: voir procès-verbal
8.
Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
9.
Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire: voir procès-verbal
10.
Rectificatif à un texte adopté: voir procès-verbal
11.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
12.
Déclarations écrites caduques: voir procès-verbal
13.
Questions orales et déclarations écrites (dépôt): voir procès-verbal
14.
Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
15.
Suites données aux résolutions du Parlement: voir procès-verbal
16.
Pétitions: voir procès-verbal
17.
Virements de crédits: voir procès-verbal
18.
Ordre des travaux
19.
Commémoration du 10e anniversaire du 11 septembre 2001
20.
Négociations en cours du cycle de Doha (débat)
21.
Une stratégie efficace des matières premières pour l'Europe (débat)
22.
Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
23.
La politique antiterroriste de l'Union: principales réalisations et défis à venir (brève présentation)
24.
Politique d'audit - leçons de la crise (brève présentation)
25.
Pêche en mer Noire (brève présentation)
26.
Sécurisation des activités pétrolières et gazières offshore (brève présentation)
27.
L'entrepreneuriat féminin dans les petites et moyennes entreprises (brève présentation)
28.
La situation des femmes proches de l'âge de la retraite (brève présentation)
29.
Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
30.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
(502 kb)
Compte rendu in extenso des débats
(1903 kb)
Avis juridique
-
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