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Débats
Lundi 24 octobre 2011 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Approbation des procès-verbaux des séances précédentes : voir procès-verbal
 3.Déclarations de la Présidence
 4.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 5.Rectificatif (article 216 du règlement)
 6.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 7.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire: voir procès-verbal
 8.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 9.Pétitions: voir procès-verbal
 10.Questions orales et déclarations écrites (dépôt): voir procès-verbal
 11.Ordre des travaux
 12.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 13.Mobilité et intégration des personnes handicapées (débat)
 14.Modernisation de la politique de l'UE en matière de marchés publics (débat)
 15.Small Business Act, crise et PME (débat)
 16.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 17.Encourager la mobilité des travailleurs dans l'Union européenne (brève présentation)
 18.Processus d’évaluation mutuelle prévu par la directive "services" (brève présentation)
 19.Modes alternatifs de résolution des conflits dans les affaires civiles, commerciales et familiales (brève présentation)
 20.Gouvernance économique mondiale (brève présentation)
 21.Situation des mères célibataires (brève présentation)
 22.Criminalité organisée dans l'Union européenne (brève présentation)
 23.Forum à haut niveau sur l'efficacité de l'aide (brève présentation)
 24.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 25.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (563 kb)
 
Débats
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