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Débats
Mercredi 16 novembre 2011 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Mesures d'exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 4.Actes délégués (article 87 bis du règlement): voir procès-verbal
 5.Gouvernance économique
 6.Heure des votes
  6.1.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2010/019 IE/Construction 41 - Irlande (A7-0375/2011 - Barbara Matera) (vote)
  6.2.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2010/021 IE/Construction 71 - Irlande (A7-0377/2011 - Barbara Matera) (vote)
  6.3.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2010/020 IE/Construction 43 - Irlande (A7-0376/2011 - Barbara Matera) (vote)
  6.4.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2011/001 AT/Basse-Autriche et Haute-Autriche/Autriche (A7-0379/2011 - Barbara Matera) (vote)
  6.5.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: demande EGF/2011/004 EL/ALDI Hellas/Grèce (A7-0378/2011 - Barbara Matera) (vote)
  6.6.Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE en 2010 (A7-0315/2011 - Filip Kaczmarek) (vote)
  6.7.Label du patrimoine européen (A7-0331/2011 - Chrysoula Paliadeli) (vote)
  6.8.Espace ferroviaire unique européen (A7-0367/2011 - Debora Serracchiani) (vote)
  6.9.Conférence de Durban sur le changement climatique (B7-0571/2011) (vote)
  6.10.Rapport sur la responsabilité de l'UE en matière de financement du développement (B7-0574/2011) (vote)
  6.11.Le cinéma européen à l'ère numérique (A7-0366/2011 - Piotr Borys) (vote)
 7.Explications de vote
 8.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 9.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 11.Sommet UE-États-Unis du 28 novembre 2011 (débat)
 12.L'internet ouvert et la neutralité de l'internet en Europe (débat)
 13.Situation des Roms dans les États membres (débat)
 14.Interdiction des armes à sous-munitions (débat)
 15.Modernisation de la législation sur la TVA dans le but de stimuler le marché unique du numérique (débat)
 16.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 17.Programme-cadre de la Communauté européenne de l’énergie atomique pour des activités de recherche et de formation en matière nucléaire (débat)
 18.Soutien de l'Union européenne à la CPI: être à la hauteur des enjeux et surmonter les difficultés (brève présentation)
 19.Négociations de l'accord d'association UE-Géorgie (brève présentation)
 20.Une approche intégrée de l'égalité des femmes et des hommes dans les travaux du Parlement européen (brève présentation)
 21.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 22.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (1463 kb)
 
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Edition révisée (5322 kb)
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