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Débats
Jeudi 17 novembre 2011 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Développement d'une politique maritime intégrée (débat)
 4.Le combat contre la pêche illégale au niveau mondial (débat)
 5.Nécessité de l'accessibilité des services d'urgence du 112 (déclaration écrite): voir procès-verbal
 6.Heure des votes
  6.1.Soutien de l'Union européenne à la CPI: être à la hauteur des enjeux et surmonter les difficultés (A7-0368/2011 - Wolfgang Kreissl-Dörfler) (vote)
  6.2.Développement d'une politique maritime intégrée (A7-0163/2011 - Georgios Koumoutsakos) (vote)
  6.3.Programme-cadre de la Communauté européenne de l’énergie atomique pour des activités de recherche et de formation en matière nucléaire (A7-0360/2011 - Jan Březina) (vote)
  6.4.Sommet UE-États-Unis du 28 novembre 2011 (B7-0577/2011) (vote)
  6.5.L'internet ouvert et la neutralité de l'internet en Europe (B7-0572/2011) (vote)
  6.6.Interdiction des armes à sous-munitions (B7-0588/2011) (vote)
  6.7.Modernisation de la législation sur la TVA dans le but de stimuler le marché unique du numérique (B7-0608/2011) (vote)
  6.8.Négociations de l'accord d'association UE-Géorgie (A7-0374/2011 - Krzysztof Lisek) (vote)
  6.9.Une approche intégrée de l'égalité des femmes et des hommes dans les travaux du Parlement européen (A7-0351/2011 - Mikael Gustafsson) (vote)
  6.10.Le combat contre la pêche illégale au niveau mondial (A7-0362/2011 - Isabella Lövin) (vote)
 7.Explications de vote
 8.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 10.Composition des délégations interparlementaires: voir procès-verbal
 11.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  11.1.Iran - récents cas de violation des droits de l'homme
  11.2.Égypte - notamment le cas du blogueur Alaa Abdel Fatah
 12.Heure des votes
  12.1.Iran - récents cas de violation des droits de l'homme (B7-0594/2011)
  12.2.Égypte - notamment le cas du blogueur Alaa Abdel Fatah (B7-0595/2011)
 13.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 14.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 15.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
 16.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
 17.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 18.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (850 kb)
 
Débats
Edition révisée (1048 kb)
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