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Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 14 décembre 2011 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Futur protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et le Royaume du Maroc (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Mesures d'exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 5.Bilan de la présidence polonaise (débat)
 6.Projet de tableau de bord pour la surveillance des déséquilibres macroéconomiques (débat)
 7.Heure des votes
  7.1.Instrument d’aide de préadhésion (IAP) (A7-0397/2011 - Gabriele Albertini) (vote)
  7.2.Jus de fruits et certains produits similaires destinés à l'alimentation humaine (A7-0224/2011 - Andres Perello Rodriguez) (vote)
  7.3.Utilisation de phosphates et autres composés du phosphore dans les détergents textiles ménagers (A7-0246/2011 - Bill Newton Dunn) (vote)
  7.4.Accord de partenariat UE-Maroc dans le secteur de la pêche (A7-0394/2011 - Carl Haglund) (vote)
  7.5.Proposition de décision sur la composition numérique des commissions (B7-0619/2011) (vote)
  7.6.Proposition de décision sur la composition numérique des délégations interparlementaires, des délégations aux commissions parlementaires mixtes, des délégations aux commissions de coopération parlementaire et des délégations pour les assemblées parlementaires multilatérales (B7-0620/2011) (vote)
  7.7.Nomination d'un membre du directoire de la Banque centrale européenne: M. Coeuré (A7-0443/2011 - Sharon Bowles) (vote)
  7.8.Futur protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et le Royaume du Maroc (B7-0691/2011) (vote)
  7.9.Impact de la crise financière sur le secteur de la défense (A7-0428/2011 - Krzysztof Lisek) (vote)
  7.10.Sommet UE-Russie (B7-0693/2011) (vote)
 8.Remise du prix Sakharov (séance solennelle)
 9.Heure des votes (suite)
  9.1.Politique européenne de voisinage (A7-0400/2011 - Mário David, Marek Siwiec) (vote)
  9.2.Politique antiterroriste de l'Union (A7-0286/2011 - Sophia in 't Veld) (vote)
 10.Explications de vote
 11.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 12.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 13.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 14.Accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission (débat)
 15.Agence européenne pour la sécurité maritime (débat)
 16.Espace européen unique des transports (débat)
 17.Conditions de détention dans l'Union (débat)
 18.Accord de partenariat et de coopération UE/Ouzbékistan et commerce bilatéral de textiles (débat)
 19.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 20.Libre circulation des travailleurs dans l'Union européenne (débat)
 21.Contrôle budgétaire de l'aide financière accordée par l'Union européenne à l'Afghanistan (brève présentation)
 22.Stratégie européenne en Asie centrale (brève présentation)
 23.Santé et sécurité au travail (brève présentation)
 24.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 25.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (1492 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (5345 kb)
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