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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Jeudi 2 février 2012 - Bruxelles
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Mesures d'exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 4.Actes délégués (article 87 bis du règlement): voir procès-verbal
 5.Application de la directive sur la gestion des déchets (débat)
 6.Programme Daphne (brève présentation)
 7.La situation des femmes en période de guerre (brève présentation)
 8.Transfert transfrontalier du siège statutaire (brève présentation)
 9.Coopération au développement de l'UE en vue de l'objectif de l'accès universel à l'énergie d'ici 2030 (brève présentation)
 10.Rapport annuel sur la fiscalité (brève présentation)
 11.Contrôle budgétaire de l'aide humanitaire de l'UE (brève présentation)
 12.Heure des votes
  12.1.Politique étrangère de l'UE à l'égard des pays BRICS et autres puissances émergentes (A7-0010/2012 - Jacek Saryusz-Wolski)
  12.2.Politique cohérente vis-à-vis des régimes contre lesquels l'Union européenne applique des mesures restrictives (A7-0007/2012 - Graham Watson)
  12.3.Transfert transfrontalier du siège statutaire (A7-0008/2012 - Evelyn Regner)
  12.4.Contrôle budgétaire de l'aide humanitaire de l'UE (A7-0444/2011 - Martin Ehrenhauser)
  12.5.Vers une approche européenne cohérente du recours collectif (A7-0012/2012 - Klaus-Heiner Lehne)
  12.6.Objection conformément à l'article 88, paragraphe 2, du règlement: "Liste des allégations nutritionnelles" (B7-0045/2012)
  12.7.Conclusions de la réunion informelle du Conseil européen du 30 janvier 2012 (B7-0043/2012)
  12.8.L'Iran et son programme nucléaire (B7-0017/2012)
  12.9.La dimension européenne du sport (A7-0385/2011 - Santiago Fisas Ayxela)
  12.10.Application de la directive sur la gestion des déchets (A7-0335/2011 - Carlos José Iturgaiz Angulo)
  12.11.Programme Daphne (A7-0006/2012 - Regina Bastos)
  12.12.La situation des femmes en période de guerre (A7-0429/2011 - Norica Nicolai)
  12.13.Coopération au développement de l'UE en vue de l'objectif de l'accès universel à l'énergie d'ici 2030 (A7-0442/2011 - Norbert Neuser)
  12.14.Rapport annuel sur la fiscalité (A7-0014/2012 - Olle Schmidt)
  12.15.Politique de concurrence de l'Union européenne (A7-0424/2011 - Andreas Schwab)
 13.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 14.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 15.Position du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
 16.Explications de vote
 17.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal: voir procès-verbal
 18.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 19.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
 20.Transmission de textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal
 21.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 22.Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats (1487 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats (5359 kb)
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