Compte rendu in extenso des débats - Sommaire

Votes

Votes par appel nominal

Textes adoptés

Compte rendu in extenso

Compte rendu in extenso des débats

Lundi 13 février 2012 - Strasbourg

		1.	Reprise de la session
		2.	Approbation des procès-verbaux des séances précédentes : voir procès-verbal
		3.	Composition du Parlement : voir procès-verbal
		4.	Nomination de membres au Comité consultatif sur la conduite des députés: voir procès-verbal
		5.	Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
		6.	Rectificatif (article 216 du règlement): voir procès-verbal
		7.	Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire: voir procès-verbal
		8.	Dépôt de documents: voir procès-verbal
		9.	Questions orales (dépôt): voir procès-verbal
		10.	Pétitions: voir procès-verbal
		11.	Suites données aux résolutions du Parlement: voir procès-verbal
		12.	Ordre des travaux
		13.	Déclarations de la Présidence
		14.	Situation des sans-abris en Europe à la suite de la vague de froid (débat)
		15.	Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) et protection des droits de propriété intellectuelle (débat)
		16.	Interconnexion des registres centraux, du commerce et des sociétés (débat)
		17.	Exigences techniques pour les virements et les prélèvements en euros (débat)
		18.	Gestion collective des droits (débat)
		19.	Reprogrammer les Fonds structurels pour mieux combattre le chômage des jeunes et soutenir les PME (débat)
		20.	Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
		21.	Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
		22.	Levée de la séance