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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 28 mars 2012 - BruxellesEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 3.Déclaration de la Présidence
 4.Souhaits de bienvenue
 5.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 6.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 7.Rectificatif (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 8.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 9.Questions orales (dépôt): voir procès-verbal
 10.Déclarations écrites caduques: voir procès-verbal
 11.Suites données aux résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 12.Virements de crédits: voir procès-verbal
 13.Actes délégués (article 87 bis du règlement): voir procès-verbal
 14.Mesures d'exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 15.Ordre des travaux
 16.Rapport sur l'élargissement à la Serbie (débat)
 17.Rapport sur l'élargissement au Kosovo (débat)
 18.Rapport sur l'élargissement à la Turquie (débat)
 19.Nominations dans la commission spéciale sur la criminalité organisée, la corruption et le blanchiment de capitaux (délais de dépôt): voir procès-verbal
 20.Rapport sur l'élargissement au Monténégro (débat)
 21.Fonds européen pour les réfugiés pour la période 2008-2013 (débat)
 22.État prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 2013 - Section I - Parlement (débat)
 23.Cadre de gouvernance d'entreprise pour les sociétés européennes (débat)
 24.Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
 25.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 26.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (609 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (2320 kb)
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