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CRE
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 18 avril 2012 - Strasbourg
Edition révisée
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
3.
Coordination des systèmes de sécurité sociale (débat)
4.
Heure des questions à la Commission
5.
Le poisson en tant que bien commun (déclaration écrite)
6.
Les enfants atteints du syndrome de Down (déclaration écrite)
7.
Heure des votes
7.1.
Coordination des systèmes de sécurité sociale (A7-0043/2012 - Milan Cabrnoch)
7.2.
Adhésion de l'Union européenne au traité d'amitié et de coopération en Asie du Sud-Est (A7-0139/2012 - Elmar Brok) (vote)
7.3.
Projet de protocole relatif aux préoccupations du peuple irlandais concernant le traité de Lisbonne (approbation) (A7-0065/2012 - Paulo Rangel) (vote)
7.4.
Projet de protocole relatif aux préoccupations du peuple irlandais concernant le traité de Lisbonne (consultation) (A7-0064/2012 - Paulo Rangel) (vote)
7.5.
Le rôle de la politique de cohésion dans les régions ultrapériphériques de l'Union européenne dans le contexte de la stratégie Europe 2020 (A7-0084/2012 - Nuno Teixeira) (vote)
7.6.
Les droits de l'homme dans le monde et la politique de l'Union européenne en la matière (A7-0086/2012 - Richard Howitt) (vote)
8.
Séance solennelle - Jordanie
9.
Heure des votes (suite)
9.1.
Négociations de l'accord d'association UE-Azerbaïdjan (A7-0071/2012 - Anneli Jäätteenmäki) (vote)
9.2.
Négociations de l'accord d'association UE-Arménie (A7-0079/2012 - Tomasz Piotr Poręba) (vote)
10.
Explications de vote
11.
Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
12.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
13.
Moyens de lutte contre la crise économique, en particulier dans la zone euro (débat)
14.
Appel à des solutions concrètes permettant de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales (débat)
15.
Sécurité juridique des investissements européens en dehors de l'Union européenne (débat)
16.
Assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (débat)
17.
Taxation des produits énergétiques et de l'électricité (débat)
18.
Instruments de partage des risques en faveur des États membres touchés ou menacés par de graves difficultés quant à leur stabilité financière (débat)
19.
Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
20.
Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (1292 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (4752 kb)
Avis juridique
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