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Débats
Jeudi 14 juin 2012 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Actes délégués (article 87 bis du règlement): voir procès-verbal
 3.Mesures d'exécution (article 88 du règlement): voir procès-verbal
 4.Consultations publiques et leur disponibilité dans toutes les langues de l'Union (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 5.Situation au Tibet (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 6.Aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge et aliments destinés à des fins médicales spéciales (débat)
 7.Stock de hareng présent à l'ouest de l'Écosse (débat)
 8.Producteurs de lait européens (débat)
 9.Création d'une semaine européenne de sensibilisation à l'arrêt cardiaque (déclaration écrite)
 10.Communications de la Présidence
 11.Heure des votes
  11.1.Stock de hareng présent à l'ouest de l'Écosse (A7-0145/2012 - Struan Stevenson) (vote)
  11.2.Dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses (A7-0339/2011 - János Áder) (vote)
  11.3.Aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge et aliments destinés à des fins médicales spéciales (A7-0059/2012 - Frédérique Ries) (vote)
  11.4.Consultations publiques et leur disponibilité dans toutes les langues de l'Union (B7-0306/2012) (vote)
  11.5.Situation au Tibet (B7-0312/2012) (vote)
  11.6.Avenir de l'Acte pour le marché unique (B7-0300/2012) (vote)
  11.7.Avenir du droit européen des sociétés (B7-0299/2012) (vote)
  11.8.Vers une reprise génératrice d'emplois (B7-0275/2012) (vote)
  11.9.Mutilations génitales féminines (B7-0304/2012) (vote)
  11.10.Implants mammaires en gel de silicone défectueux produits par la société française PIP (B7-0302/2012) (vote)
 12.Explications de vote
 13.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 14.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 15.Demande de levée d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 16.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  16.1.Situation des droits de l'homme et de la sécurité dans la région du Sahel (débat)
  16.2.Cas d'impunité aux Philippines (débat)
  16.3.Situation des minorités ethniques en Iran (débat)
 17.Heure des votes
  17.1.Situation des droits de l'homme et de la sécurité dans la région du Sahel (B7-0305/2012) (vote)
  17.2.Cas d'impunité aux Philippines (B7-0308/2012) (vote)
  17.3.Situation des minorités ethniques en Iran (B7-0309/2012) (vote)
 18.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 19.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 20.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 21.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal
 22.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
 23.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
 24.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 25.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (1066 kb)
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