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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 2 juillet 2012 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 3.Déclaration de la Présidence
 4.Demande de levée d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 5.Demande de défense d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 6.Rectificatif (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 7.Interprétation du règlement : voir procès-verbal
 8.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 9.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire: voir procès-verbal
 10.Déclarations écrites caduques: voir procès-verbal
 11.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 12.Questions avec demande de réponse orale et déclarations écrites (dépôt): voir procès-verbal
 13.Pétitions: voir procès-verbal
 14.Virements de crédits: voir procès-verbal
 15.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 16.Ordre des travaux
 17.Espace ferroviaire unique européen (débat)
 18.Appareil de contrôle dans le domaine des transports par route (débat)
 19.Contrôle, par les autorités douanières, du respect des droits de propriété intellectuelle (débat)
 20.Mise en oeuvre de la législation de l'Union européenne relative à l'eau (débat)
 21.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 22.Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
 23.Stratégie pour la protection et le bien-être des animaux (brève présentation)
 24.Système eCall: un nouveau service "112" pour les citoyens (brève présentation)
 25.Attrait de l'investissement en Europe (brève présentation)
 26.Aspects commerciaux du partenariat oriental (brève présentation)
 27.Évolution des stratégies macro-régionales de l'UE: pratiques actuelles et perspectives d'avenir, notamment en Méditerranée (brève présentation)
 28.Ordre du jour de la prochaine séance
 29.Levée de la séance
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (519 kb)
 
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (1961 kb)
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