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PVTACRE
Débats
Jeudi 5 juillet 2012 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Virements de crédits: voir procès-verbal
 4.Actes délégués (article 87 bis du règlement): voir procès-verbal
 5.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 6.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 7.Politique de l'UE à l'égard de la Cisjordanie et de Jérusalem-Est (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 8.Bilan du sommet de Rio (du 20 au 22 juin 2012) (débat)
 9.Menace que fait peser l'affrètement sur la responsabilité de l'État du pavillon dans le cadre de la convention CITES (débat)
 10.Divers
 11.Éducation au développement et la citoyenneté mondiale active (déclaration écrite)
 12.Instauration de la Journée européenne de la glace artisanale (déclaration écrite)
 13.Heure des votes
  13.1.Protocole sur le statut de la Cour de justice de l'Union européenne (A7-0185/2012 - Alexandra Thein) (vote)
  13.2.Juges par intérim du Tribunal de la fonction publique de l'Union européenne (A7-0184/2012 - Alexandra Thein) (vote)
  13.3.Concours financier dans le domaine des réseaux transeuropéens de transport et d’énergie (A7-0150/2012 - Göran Färm) (vote)
  13.4.Projet de budget rectificatif n°3/2012 : excédent résultant de l'exécution du budget 2011 (A7-0206/2012 - Francesca Balzani) (vote)
  13.5.Politique de l'UE à l'égard de la Cisjordanie et de Jérusalem-Est (B7-0296/2012) (vote)
 14.Explications de vote
 15.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 16.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 17.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  17.1.Violences faites aux lesbiennes et droits des personnes LGBT en Afrique (débat)
  17.2.Liberté d'expression en Biélorussie, en particulier le cas d'Andrzej Poczobut (débat)
  17.3.Scandale de l'avortement forcé en Chine (débat)
 18.Heure des votes
  18.1.Violences faites aux lesbiennes et droits des personnes LGBT en Afrique (B7-0389/2012) (vote)
  18.2.Liberté d'expression en Biélorussie, en particulier le cas d'Andrzej Poczobut (B7-0393/2012) (vote)
  18.3.Scandale de l'avortement forcé en Chine (B7-0388/2012) (vote)
 19.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 20.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 21.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement): voir procès-verbal
 22.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
 23.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 24.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (684 kb)
 
Débats
Edition révisée (2490 kb)
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