Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Débats
Lundi 10 septembre 2012 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 3.Éloge funèbre
 4.Déclaration de la Présidence
 5.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 6.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 7.Demande de levée d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 8.Demande de défense d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 9.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 10.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 11.Rectificatif (article 216 du règlement): voir procès-verbal
 12.Actes délégués (article 87 bis, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 13.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire: voir procès-verbal
 14.Suites données aux résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 15.Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
 16.Questions avec demande de réponse orale et déclarations écrites (dépôt): voir procès-verbal
 17.Virements de crédits: voir procès-verbal
 18.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 19.Pétitions: voir procès-verbal
 20.Ordre des travaux
 21.Normalisation européenne (débat)
 22.Identification électronique des bovins (débat)
 23.Allégations de transport et de détention illégale de prisonniers par la CIA dans des pays européens (débat)
 24.Interventions d'une minute (article 150 du règlement)
 25.Dons volontaires et non rénumérés de tissus et de cellules (brève présentation)
 26.Le rôle des femmes dans l'économie verte (brève présentation)
 27.Conditions de travail des femmes dans le secteur des services (brève présentation)
 28.Renforcement de la solidarité au sein de l'Union européenne dans le domaine de l'asile (brève présentation)
 29.Pharmacovigilance (modification de la directive 2001/83/CE) - Pharmacovigilance (modification du règlement (CE) n°726/2004) (débat)
 30.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 31.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (493 kb)
Avis juridique - Politique de confidentialité